Cahier du bois énergie 61 - Fiscalité environnementale et bois-énergie

Thème : 35-Montage de projet - Aides financières
Editeur ou Commanditaire : Le Bois International
Auteur : Biomasse Normandie / CIBE
Nombre de pages : 20
Année d'édition : 2013
Nature du document : Magazine
Comment se procurer le document : Payant / Sur demande en format papier

Après un cadrage permettant de définir les éléments clés de la fiscalité environnementale (objectifs et moyens, assiette et taux d’une taxe, redistribution des recettes), ce Cahier détaille le cas particulier que constitue la taxe carbone en Europe (historique et modalités d’application selon les pays) puis analyse l’intérêt que présente celle-ci pour le développement du bois-énergie, de manière rétrospective à partir de l’expérience de la Suède et prospective sur la base du cas français.

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