Cahier du bois énergie 61 - Fiscalité environnementale et bois-énergie

Après un cadrage permettant de définir les éléments clés de la fiscalité environnementale (objectifs et moyens, assiette et taux d’une taxe, redistribution des recettes), ce Cahier détaille le cas particulier que constitue la taxe carbone en Europe (historique et modalités d’application selon les pays) puis analyse l’intérêt que présente celle-ci pour le développement du bois-énergie, de manière rétrospective à partir de l’expérience de la Suède et prospective sur la base du cas français.

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