Notes de position

Vous trouverez dans cette section un récapitulatif des notes de position, notes d’explication et notes d’impact produites et communiquées par le CIBE en partenariat ou non avec d’autres acteurs à l’attention de l’Administration et/ou de la filière. Pour les consulter, cliquez sur le lien correspondant ci-dessous.

mars 2019 – Note sur les enjeux de la cogénération biomasse

Le CIBE, la FEDENE, la FNB, FBF et le SER ont rédigé une note sur les enjeux de la cogénération biomasse, à la suite à la publication du projet de nouvelle Programmation Pluriannuelle de l’Energie.

Dans la note du 29 mars 2019 consultable ici, sont présentés les 4 atouts de la cogénération biomasse :

  • Une ressource énergétique stockable et une production continue
  • La meilleure efficacité énergétique
  • Un faible coût à la tonne de CO2 évitée
  • L’emploi territorial et l’apport socio-économique de l’aide à la production d’électricité biomasse

Cette note a fait l’objet d’un courrier adressé au Premier Ministre, Monsieur Edouard PHILIPPE et au Conseiller Énergie, Monsieur Thibaut NORMAND.

mars 2019 – Note du Club de la Chaleur Renouvelable

sur l’enjeu prioritaire de la transition énergétique, le retard sur la trajectoire d’atteinte des objectifs de la loi TECV et du projet de PPE et le contexte financier et fiscal actuel défavorable

Le Club de la chaleur renouvelable (AMORCE, AFPG, ATEE, CIBE, ENERPLAN, FEDENE, SER et Via Sèva) a publié une note mettant en avant trois axes de réflexion :

  • La chaleur renouvelable : enjeu prioritaire de la transition énergétique
  • La chaleur renouvelable en retard sur sa trajectoire d’atteinte des objectifs de la loi TECV et du projet de PPE
  • Un contexte financier et fiscal actuel défavorable à tout espoir de rattrapage de ce retard

Suite à cette analyse, des propositions sont rédigées et le club a demandé l’ouverture en urgence d’un groupe de travail visant à relancer la chaleur renouvelable. Ce groupe de travail a été lancé en mars 2019 par Emmanuelle WARGON, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et solidaire.

Le détail de cette note est consultable ici.

mars 2018 – Note sur l’impact de l’évolution des Fonds régionaux européens FEDER pour la filière bois-énergie

 

janvier 2018 (mise à jour) – Note sur la Contribution climat/énergie

 

août 2017 – Note sur le Fonds Chaleur