Modes de gestion

Montage de projets bois-énergie (chaufferies dédiées) par bail emphytéotique administratif (BEA) et contrat de partenariat public privé (PPP)

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Ce document présente, sous forme de fiches, le montage de projets bois énergie (chaufferies dédiées) par bail emphytéotique administratif (BEA) ou contrat de partenariat public privé (PPP) en détaillant les principales caractéristiques de ces modes de gestion. Chaque fiche situe le contexte réglementaire, administratif et financier applicable.
Rédacteurs : Nibal EL ALAM (Kairos Ingénierie), collectif
Référence : 2013-MOP-2
Mai 2013

Contrat de partenariat pour la réalisation d’une chaufferie bois – Exemples des centres hospitaliers de Périgueux et de Poitiers (Henri-Laborit)

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La présente note expose quelques éléments de retour d’expérience concernant le recours à un contrat de partenariat public privé pour la création d’une chaufferie bois dans deux centres hospitaliers.
Rédacteurs : Nibal EL ALAM (Kairos Ingénierie), collectif
Référence : 2013-MOP-5
Mai 2013

Synthèse des modes de gestion

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Ce document présente, sous forme de fiches, plusieurs cas de montage de projets bois-énergie en détaillant, pour chacun de ces cas, les principales caractéristiques du « mode de gestion » correspondant. Chaque fiche situe le contexte réglementaire, administratif et financier applicable. Les fiches présentées concernent, d’une part les réseaux de chaleur, d’autre part les chaufferies dédiées.

Modes de mutualisation de la maîtrise d’ouvrage

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Cette note de synthèse fait partie des outils élaborés par le CIBE sous forme de recommandations pour le montage de projets collectifs. Elle clarifie les principales notions (maîtrise d’ouvrage, délégation, assistance), ainsi que les différentes compétences en matière de production et de distribution de la chaleur et indique les différents montages possibles (SEM, syndicat intercommunal…).