ACTUALITES

Le CIBE organise, en partenariat avec l'ADEME et l'ATEE, une nouvelle journée technique le jeudi 25 octobre 2018 à Amiens (80) intitulée :

Chaufferies biomasse et écart de température d’eau :

les solutions de la performance

Une matinée de conférences se déroulera en salle sur les thèmes suivants :

• Chaufferie biomasse et température d’eau : contexte, solutions, impacts et bonnes pratiques
• Chaufferie biomasse et réseau de chaleur : mise en œuvre et retour d’expérience
• Condensation biomasse « directe » : mise en œuvre et retour d’expérience
• Condensation biomasse via pompes à chaleur : mise en œuvre et retour d’expérience
• La chaufferie biomasse à condensation et avec hydro-accumulation du réseau de chaleur d’Étouvie : une exemplarité en matière d’efficacité énergétique

avec l'intervention des sociétés BEIRENS, CALIGO INDUSTRIA OY, CEDEN, COFELY SERVICES, DELTA SOLUTIONS, SCHEUCH, Société Immobilière Picardie et WEISS.

L'après-midi, une visite de la chaufferie bois du réseau de chaleur du quartier d'Etouvie à Amiens est organisée (chaudière bois de 5MW, consommation de 10 000 tonnes/an, mise en service en 2014, exploitant : SAS Etouvie Energies et Environnement - filiale d'Engie-Cofely).

La fiche ADEME de présentation de cette chaufferie est disponible en cliquant ici.

Le pré-programme de cette journée est disponible en téléchargement ici. 

Pour vous inscrire, remplissez le bulletin d'inscription en ligne ici.

Le mercredi 7 novembre prochain à Strasbourg (67), le Comité Interprofessionnel du Bois-Energie (CIBE) organise, avec le soutien de l'ADEME, du Bois International et de la Région Grand Est et en partenariat avec l'ATEE, Bioénergie international, Fransylva, le Syndicat des Enérgies Renouvelables/France Biomasse Energie et Valbiom, son prochain colloque intitulé :

Origines et usages
Des flux territoriaux aux flux internationaux
DESTINATION BOIS-ENERGIE

De nombreux experts du domaine interviendront : Conseil Général du GREF, CNPF, Electricité de Strasbourg Services, FECOF, Forêt & Bois de l'Est, FNB, FNCOFOR, Norske Skog, Office Economique Wallon de Bois, ONF énergie et Pôle National des Transferts Transfrontaliers des Déchets.

En amont de cette journée seront organisées des visites de sites pour illustrer la thématique.

Pour télécharger le pré-programme, cliquez ici.

Le 28ème salon international des équipements, des technologies et des services de l’environnement aura lieu du 27 au 30 novembre 2018 à Lyon à Eurexpo.

Le CIBE a souhaité être présent dans le cadre de ses missions de sensibilisation des industriels au bois-énergie.
Au programme de cette année concernant notre secteur d'activité :

• Pollutec accueillera une zone bois-énergie
• Des conférences traitant de la biomasse
• L’organisation de rendez-vous d’affaires avec des représentant territoriaux et des industriels
• La visite de délégations officielles (pays étrangers, fédérations, collectivités) sur les villages

Pour la première fois, le CIBE y tiendra un stand, il se situera sur la zone dédiée au bois-énergie, les stands de nos entreprises adhérentes et du secteur y sont bienvenus !
Nos adhérents peuvent, en effet, bénéficier d’offres préférentielles pour bénéficier un stand. Si vous êtes intéressés, contactez Benjamin SCMIDT (benjamin.schmidt@reedexpo.fr et 01.47.56.51.14).

Site internet du Salon : http://www.pollutec.com/

Pour rappel : En 2016, Pollutec a enregistré plus de 60 000 visiteurs pour 2 200 exposants. Parmi les participants, se rencontreront les professionnels de la valorisation énergétique…pour répondre aux problématiques des élus et directeurs des collectivités locales ainsi qu’aux industriels recherchant des solutions dans le cadre de la transition énergétique.

Le Ministère a publié le 3 août 2018 les arrêtés de transposition de la directive 2015/2193/UE du 25 novembre 2015 relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des installations de combustion moyennes, dite "Medium Combustion Plant" ou MCP. Cette dernière s’applique aux installations de combustion de puissance thermique nominale comprise entre 1MW et 50 MW. La directive établit des règles visant à limiter les émissions atmosphériques de dioxyde de soufre (SO2), d’oxydes d'azote (NOx) et de poussières, ainsi que des règles visant à surveiller les émissions de monoxyde de carbone (CO).

Pour télécharger la Directive européenne 2015/2193UE du 25 novembre 2015, cliquez ici.

Sa transposition en droit français est assurée par un décret et 5 arrêtés.

• Le décret 2018-704 du 3 août 2018 modifiant la nomenclature ICPE et certaines dispositions du code de l’environnement. Il modifie la rubrique 2910.
• L’arrêté du 3 août 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration au titre de la rubrique 2910. Il s’applique aux installations de combustion de puissance nominale totale supérieure ou égale à 1MW et inférieure à 20MW relevant de la rubrique 2910-A, à l’exclusion des installations utilisant le biogaz comme combustible.
• L’arrêté du 3 août 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de rubrique 2910 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement. Il s’applique aux installations de combustion de puissance nominale totale supérieure ou égale à 20MW et inférieure à 50MW relevant de la rubrique 2910-A et aux installations de combustion de puissance nominale totale supérieure ou égale à 1MW et inférieure à 50MW relevant de la rubrique 2910-B1.
• L’arrêté du 3 août 2018 relatif aux installations de combustion d'une puissance thermique nominale totale inférieure à 50 MW soumises à autorisation au titre des rubriques 2910, 2931 ou 3110.
• L’arrêté du 3 août 2018 relatif aux installations de combustion d'une puissance thermique nominale totale supérieure ou égale à 50 MW soumises à autorisation au titre de la rubrique 3110.

Les 6 textes entrent en vigueur le 20 décembre 2018. Toutefois, certains arrêtés prévoient des dispositions d’applicabilités particulières pour les installations existantes (mises en service avant le 20 décembre 2018). De plus, les valeurs limites d’émissions plus contraignantes prescrites par la directive MCP s’appliquent aux installations existantes à partir du 1^er janvier 2025 pour les installations de puissance supérieure à 5MW et à partir du 1^er janvier 2030 pour les installations de puissance inférieure à 5MW.

Sur cette page, vous trouverez la présentation précise des évolutions à prendre en compte qui ont été confirmées par ces arrêtés effectuée lors du dernier Salon Bois Energie à Grenoble en mars 2018 par Jean-Marc BERTRAND (Chef de projets, CIBE) et Samuel PETIT (Responsable technique, FEDENE) dont voici quelques extraits.

Évolutions principales analysées par le CIBE :

• Les appareils de combustion strictement inférieurs à 1 MW ne sont pas concernés à décret 9/6/2009 et arrêté 2/10/2009
• Le statut installation soumise à déclaration commence à 1 MW (et non plus 2 MW)
• Pour une puissance 20 MW ≤ P < 50 MW et rubrique 2910A : procédure enregistrement et non plus autorisation (simplification administrative, dynamique télé-déclaration)
• La procédure enregistrement s’applique pour la rubrique 2910B1 à partir de 1 MW (et non plus à partir de 0,1 MW)
• Une démarche de validation du statut déclaratif (ou pas) d’un site qui se situerait entre 1 et 2 MW sera à effectuer
• Un ajustement éventuel pour les sites existants disposant d’appareils de combustion de moins de 1 MW (les nouveaux arrêtés abrogeront les textes existants)
• Les fiches combustions deviendront caduques à Mais s’attendre à une actualisation – adaptation

• La disparition à terme de la notion d’appareils de combustion (chaudières) de secours.

• Vigilance sur les règles d’implantation car lorsque installation supérieure ou également à 1 MW (et strictement inférieure à 2 MW), les distances d’éloignement de 10 mètres des limites de propriétés et conditions d’applications.

• Marche à suivre pour le positionnement établissement, installation(s) et VLE :

   

            1) Identifier le classement de l’établissement en sommant les puissances de tous les équipements

            2) Caractériser le périmètre des installations de combustion (ou la seule),

            3) Identifier le type d’AM (arrêté ministériel) applicable à chaque installation de combustion (et conduit à la plage de puissance concernée et VLE    pour chaque combustible).

• Une tendance généralisée vers les VLE plus exigeante (NOx et poussières particulièrement) pour les installations existantes ou qui seraient mises en service à compter du 20 décembre 2018, avec cependant une échéance de 7 à 12 ans pour se mettre au niveau le plus exigeant.

En effet, pour les installations existantes, un délai est accordé pour se mettre au niveau des VLE les plus exigeantes :

P < 5 MW à les VLE les plus exigeantes s’appliqueront à compter du 1er janvier 2025.

P ≥ 5 MW à les VLE les plus exigeantes s’appliqueront à compter du 1er janvier 2030.

Une exigence d’emblée au niveau les plus exigeants de VLE pour les installations qui auront une date de mise en service à compter du 20 décembre 2018.

8 Août 2018 : Dans le cadre de la 3ème période de candidature de l’appel d’offres Biomasse, le Ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES) souhaite apporter des modifications au cahier des charges et a donc demandé à la CRE de fermer temporairement la plateforme électronique de dépôt des offres. La date limite de dépôt des offres est reportée en conséquence et sera précisée dans le cahier des charges modifié.

En mars 2018, la liste des lauréats de la deuxième période de l'appel d'offres portant sur la réalisation et l'exploitation d'installations de production d'électricité à partir de biomasse (CRE 5) vient d'être annoncée par le Ministre de la Transition Ecologique et Solidaire.

  9 lauréats ont été désignés pour le bois-énergie pour un volume de 50,42 MW :

• 7 installations bois-énergie de moins de 3 MW pour un volume de 9,44 MW (pour 10 MW appelés)
• 2 installations de bois-énergie de plus de 3 MW pour un volume de 40,98 MW (pour 40 MW appelés)

Les installations des lauréats seront soutenues par un complément de rémunération garanti pendant 20 ans. Un projet bois-énergie bénéficiera du bonus destiné à soutenir les structures ayant recours à l'investissement participatif.
Les installations produiront de l’électricité renouvelable pour un volume total de 400 GWh par an et de la chaleur renouvelable à hauteur de 1 000 GWh par an.

Le tarif moyen pour l'ensemble des lauréats, pondéré par la puissance des installations, est de 122,5 €/MWh, équivalent à celui de l'année dernière.

Date-limite de la 3ème période : (31 août 2018) --> 8 août 2018.
Pour consulter l'appel d'offres, cliquez ici.

Pour rappel :

Ségolène ROYAL a lancé en février 2016 un premier appel d'offres pour les filières bois énergie et méthanisation portant sur une période de trois ans afin de donner de la lisibilité aux industriels. Celui-ci porte sur un volume annuel de 50 MW de nouvelles installations bois énergie de plus de 300 kW, et un volume annuel de 10 MW de nouvelles installations de méthanisation de plus de 500 kW.
Pour la première période, 41 dossiers de candidature ont été reçus, pour une puissance totale de 156 MW. Tous les dossiers transmis étaient complets et la CRE les a instruits en fonction du prix de vente de l'électricité proposée, de la qualité de l'approvisionnement, de l'efficacité énergétique et de la performance matière de qualité de l'air.
Sur cette base, Ségolène Royal désigne 14 projets lauréats : 12 projets pour le lot bois-énergie et 2 projets de méthanisation. Ils soutiendront un investissement de plus de 170 millions d'euros et produiront au total 480 MWh d'électricité renouvelable par an.

Pour télécharger le comité de presse, cliquez ci-dessous.
Communiqué de presse - Mars 2017

L'association  AILE (Bretagne) propose un poste de Chargé d'étude "Efficacité énergétique des chaufferies bois pour un CDD de 18 mois.

Date-limite de la candidature : 28 septembre 2018

Pour télécharger l'offre d'emploi, cliquez ici.

L'association  Atlanbois (Pays de la Loire) propose un poste d'animateur(-trice) pour un CDD de 5 à 10 mois.

Date-limite de la candidature : 10 octobre 2018

Entrée en poste : décembre 2018

Pour télécharger l'offre d'emploi, cliquez ici.

L'association  Abibois (Bretagne) propose un poste d'animateur(-trice) pour un CDD de 7 mois.

Entrée en poste : novembre 2018

Pour télécharger l'offre d'emploi, cliquez ici.

Intitulée "ENERBOIS", cette formation sur trois journées, a été montée en partenariat avec le cabinet Métrol. Elles donnent l'occasion pour le CIBE et ses adhérents de transmettre leur expertise dans le domaine du montage de projets de chaufferies bois.

Déjà plus de 150 stagiaires ont bénéficié de cette formation et ont exprimé leur satisfaction. Forte de ce succès, l'aventure est renouvelée les 11-13 décembre 2018. Cette formation répond aux exigences formation à la qualification "Reconnu Garant de l'Environnement" ou RGE.

La présentation, le programme pédagogique et le bulletin d'inscription de cette formation sont en téléchargement sur cette page du site internet du cabinet METROL.

Environ 6000 chaufferies bois sont en service à ce jour sur le territoire national. Après la mise en service et l'inauguration, l'exploitation au quotidien s'organise. Qu'en est-il vraiment quant aux performances du système, tant au niveau de la combustion, que du traitement des rejets (fumées, cendres...), et de la qualité de la livraison de chaleur ? Comment mieux organiser l'exploitation et la maintenance d'une chaufferie bois, afin d'optimiser les performances, la qualité de l'énergie utile livrée au client, le bénéfice environnemental et la rentabilité globale du projet ?

Pour répondre à ces enjeux, le CIBE et le Cabinet METROL ont une formation dédiée depuis 2017 intitulée « ADOBOIS ». Elle aura lieu :

9-10 octobre 2018 à Paris

Elle s'adresse aux professionnels souhaitant acquérir ou parfaire une connaissance méthodologique et pratique de l'exploitation, de l'entretien et de la maintenance d'une chaufferie bois-énergie. ADOBOIS est une occasion unique de connaître les règles de l'art, de l'audit, du diagnostic et de l'optimisation d'une installation, tant sur les aspects techniques, que règlementaires, financiers, économiques et environnementaux.

Pour en savoir plus, téléchargez la présentation et bulletin d'inscription sur le site du cabinet METROL sur cette page.

Le 31 août dernier est parue la dernière lettre d'informations du CIBE.

Elle vous fait part des dernières actualités de la filière et du CIBE :

• Actualités de la filière
  • Focus :
    • Sortie des arrêtés ICPE de transposition de la Directive "MCP"
    • Cogénération - Ajournement de l'appel d'offres CRE 5
    • Appels à projets, à manifestation d'intérêt
    • Nouveau Conseil d'Administration du CIBE
    • Le CIBE vous informe si vous le voulez bien
  • Agenda
  • Revue de presse et publications
  • Actualités politiques et réglementaires
  • Actualités techniques
    • Nouvelles installations
    • Approvisionnement et ressources
    • Environnement
  • Retour sur...
• Actualités et vie du CIBE
  • Agenda du CIBE
  • Nouveaux adhérents
  • Revue de presse
  • Activités des commissions

Pour télécharger toutes les lettres d"informations, cliquez ici.

Le 28 août, le Ministre de la Transition Ecologique et Solidaire a annoncé sa démission. Il explique qu'il avait le sentiment de demeurer "dans ce gouvernement tout seul à la manœuvre."
Pour consulter l'article du Monde, cliquez ici.

Pour écouter l'interview du 28 août sur France Inter (40 min), cliquez ici

Plus de 160 acteurs de terrain - collectivités, associations, entreprises ou organismes de formation impliqués dans la transition énergétique adhérant à notre réseau - se sont retrouvés à Bordeaux du 29 mai au 1er juin. A cette occasion, plusieurs projets relatifs à la transition énergétique territoriale ont été travaillés par les participants.

Voici quelques thématiques abordées :

• La transition énergétique territoriale, combien ça rapporte ?
• Faire connaître et évoluer les métiers de la transition énergétique locale

Pour télécharger les compte-rendu, cliquez ici.

Le Syndicat des Energies Renouvelables et l'ADEME ont réalisé une carte mondiale des EnR françaises.
A ce jour la plateforme recense près de 90 réalisations (dont 4 dans le domaine des bioénergies) dans plusieurs filières EnR, représentant environ 5 milliards d’investissement pour 3 000 emplois crées.
Pour consulter la carte, cliquez ici.

Cette cartographie interactive bilingue est ouverte à toute entreprise française appartenant aux catégories suivantes : centres de R&D, ingénieries, porteurs de projet, fournisseurs de matériel, financement et entretien/maintenance. Elle est réservée aux acteurs français dont le siège social est sur le territoire français ou qui dispose d’une unité de fabrication implantée sur le territoire français. Les acteurs recensés devront être en mesure de présenter à l’export une production matérielle ou immatérielle réalisée sur le territoire naional.
L’identification des réalisations portées par des entreprises françaises s’effectue au fil de l’eau. Pour contribuer à ce recensement et faire figurer un de vos ouvrages, vous pouvez contacter Charlene BARNET - charlene.barnet@enr.fr

Le Département énergie et climat – ARENE de l’IAU ÎdF a organisé cette conférence dans le cadre de ses travaux sur les matériaux biosourcés et sur les énergies renouvelables.

Ont été présentées deux études réalisées par le Département :

• Concurrences et complémentarités des usages du gisement forestier en Île-de-France
• Concurrences et complémentarités des usages du gisement agricole en Île-de-France

Cette matinée a par ailleurs été l’occasion de présenter le Schéma régional biomasse en cours d’élaboration par la Région Île-de-France. Ce schéma, centré sur l’utilisation énergétique de la ressource vise à mieux coordonner l’utilisation de la biomasse en Île-de-France. Les aspects réglementaires, le dispositif d’élaboration mis en place et sa gouvernance, le calendrier, les modalités de participation du public, ainsi que l’articulation du schéma avec les différentes politiques régionales en cours d’élaboration ont ainsi été présentés.
Pour consulter les présentations cliquez ici.

Dans le cadre du Débat public sur la Programmation Pluriannuelle de l'Energie (du 18 au 30 juin 2018), le Club des acteurs de la chaleur renouvelable* a édité un cahier d'acteurs pour rappeler la place et les enjeux associés à cet usage de l'énergie.

Pour télécharger le cahier d'acteurs, cliquez ici.

*Le "Club des acteurs de la chaleur renouvelable", créé en 2003, a été réactivé pour réaffirmer l’importance de cet enjeu, faire connaître le retard accumulé sur ce levier majeur de la politique énergétique de notre pays et proposer des pistes d’amélioration. Ce Club regroupe les principaux organismes professionnels actifs et représentatifs sur ce sujet : AMORCE, AFPG, ATEE, CIBE, ENERPLAN, FEDENE, les syndicats SNCU et SVDU, SER et ses commissions, et Via Sèva.

Le 28 avril 2018, la Cour des comptes a établi un rapport sur le soutien aux énergies renouvelables.

Pour le télécharger, cliquez ici.

Le Syndicat des EnR a édité en avril 2018 une nouvelle note de synthèse sur le chauffage au bois domestique et la qualité de l’air en France. Ce document a pour but de résumer la problématique, fournir des chiffres et argumentaires pour réagir sur ce sujet. Il a également vocation à pouvoir être transmis si besoin aux journalistes et autres instances de décision sur sujet de plus en plus important pour la filière.
Pour télécharger la note de synthèse, cliquez ici.

Vous trouverez par ailleurs le rapport final de l’étude Identech de mars 2018 de l'ADEME sur l’identification des technologies existantes permettant de diminuer les émissions polluantes des foyers domestiques, avec prise en compte de différentes allures de fonctionnement – Application de ces technologies sur deux appareils.

Les comptes de la forêt sont un outil européen décliné en France pour répondre aux besoins spécifiques nationaux et notamment fournir des bilans comptables et économiques. Ils permettent de situer la France en termes de ressource forestière et d’économie liée à la forêt et aux filières qui en découlent. L’important travail de mise en cohérence et de structuration de l’information permet également aux décideurs publics de disposer d’un outil de suivi annuel et transversal sur la forêt et la filière bois. Les résultats proposés ici sur la période 2007-2014 soulignent le potentiel analytique des comptes de la forêt et leur caractère évolutif.

Pour télécharger la publication "Datalab", cliquez ici.

Cet appel à manifestation d’intérêts (AMI) est un appel ouvert à initiatives mis en place par la Région Nouvelle Aquitaine, celles-ci devant contribuer à répondre à cet objectif régional ambitieux. L’AMI doit également permettre d’atteindre et aller au-delà des objectifs de la loi de transition énergétique qui prévoit à l’horizon 2030 le recours d’une part à 10% minimum de gaz renouvelables dans les réseaux de gaz naturel (premier jalon vers le « 100% gaz verts » visé pour 2050) , et d’autre part à 15% de biocarburants (première et seconde générations) dans la consommation régionale de carburants.
D’autre part, certaines technologies visées par cet AMI engendreront positivement  directement (par consommation du dioxyde de carbone ou captage du méthane) ou indirectement (par substitution de produits pétroliers)  une diminution des émissions de gaz à effet de serre. L’AMI pourra donc apporter une réponse aussi à cette priorité régionale.
Par ailleurs, la collectivité souhaite faire émerger, faciliter et accompagner des innovations technologiques et de nouvelles filières, sources d’emplois régionaux non délocalisables,  sur son territoire dans tous les domaines dont celui de la transition énergétique. Le développement de ces nouvelles activités, nouveaux produits et nouveaux marchés, au travers la construction d’installations pionnières de plusieurs millions d’investissements,  contribue également à favoriser le développement économique du territoire.

Pour consulter l'AMI courant jusqu'au 1er octobre 2019, cliquez ici.

Tous les 5 ans les normes sont révisées avec pour objectif d'adapter les normes au marché et aux évolutions du marché, ainsi que de corriger les points limitants qui empêchent l'usage de normes ou de classes de normes.

Aujourd'hui les normes publiées en juin 2014 suivantes sont donc en cours de révision pour une nouvelle publication en 2019 :

• 17225-1 - Exigences générales - Révision de la nomenclature de classification des origines et sources, ainsi que les classes par paramètre et la méthode de classification granulométrique
• 17225-2 - Granulés (6 classes)
  
• 17225-3 – Briquettes de bois
  
• 17225-4 – Plaquettes de bois pour installation de faibles puissances
• 17225-5 – Bois de chauffage (= bûches)
  
• 17225-6 – Granulés d’origine agricole
• 17225-7 – Briquettes d’origine agricole

Pour rappel, les normes ci-dessous sont en cours d’élaboration :

• 17225-8 – Biocombustibles traités thermiquement - Spécification technique
• 17225-9 – Plaquettes/Broyats à usage industriel - En cours de création, sous le leadership de la France - travaux initiés et suivis par le CIBE

Cette révision est une opportunité importante pour toute la filière bois-énergie en France de remettre à niveau et adapter les normes au marché français que ce soit pour la production ou la consommation.
Aussi le CIBE en partenariat avec Propellet, RAGT et le SNPGB (Syndicat National des Producteurs de Granulés de Bois) travaille en coordination  pour  la révision en cours des normes Biocombustibles solides (plaquettes et granulés notamment) ou ISO 17225.

En un an, de mars 2017 à février 2018, 504 800 logements (en données brutes) ont été autorisés à la construction et 427 300 logements ont été mis en chantier, soit une augmentation respectivement de 8,0 % et 12,5 % par rapport à la même période, un an plus tôt (de mars 2016 à février 2017).
Au cours des trois derniers mois, de décembre 2017 à février 2018, les autorisations de logements à la construction en données corrigées des variations saisonnières et des jours ouvrables (CVS-CJO) progressent de 5,2 % par rapport aux trois mois précédents, après s'être contractées de 3,3 %.

Pour accéder à la publication du Ministère, cliquez ici.

Le 18 avril, le Président de la République a visité une scierie dans les Vosges. Lors d'une interview pour France 3 Lorraine, il s'est exprimé sur les défis à relever au sein de la filière et a mentionné un projet de cogénération local et l'énergie de façon générale comme mode de valorisation de cette ressource.

Pour consulter l'interview sur "youtube", cliquez ici.

Assemblée Générale du CIBE

Exceptionnellement, l'Assemblée Générale 2018 du CIBE s'est tenue à Nantes le jeudi 31 mai (le matin) à l'occasion du Carrefour International du Bois. L'élection du Conseil d'Administration a été, entre autres sujets, à l'ordre du jour.

Vous trouverez la liste des nouveaux Administrateurs sur cette page.

Le rapport d'activité et le compte-rendu de l'Assemblée Générale sont disponibles sur cette page.

Réunion plénière du CIBE

Suite à son Assemblée Générale au sein du Carrefour international du bois, le CIBE a proposé de mettre en valeur les actualités de la filière à travers 3 conférences :

• Retour sur la saison de chauffe par la commission "Approvisionnement des chaufferies et biocombustibles"
  
• Synthèse des recommandations sur le cahier des charges d'exploitation par la commission "Retour d'expériences conception, réalisation et exploitation des installations"
• Recensement des installations au bois - Premiers résultats par la commission "Animation bois-énergie"
• Point d'actualité de l'association "ECO-BOIS"

Les supports sont disponibles sur cette page.

En décembre 2017, le Guide « Pratic’sols – Guide sur la praticabilité des parcelles forestières » (coordination FNEDT-ONF) contient des informations/recommandations pratiques visant à limiter les risques de tassement et de dégradation des sols forestiers. Il se compose de quatre parties :

1. Pourquoi parler de praticabilité ?
2. Recommandations
3. Pour en savoir plus…
4. Lexique desserte et cloisonnement

A destination des acteurs de la filière (entrepreneurs de travaux, conducteurs, gestionnaires forestiers, propriétaires, industriels…), ce Guide apporte des éléments d’appréciation sur la praticabilité des sols. Répondant à une problématique nationale, il aborde la question de la mobilisation des bois et de la préservation des sols dans un cadre global : gestion forestière, desserte, conditions de mise en marché des bois, organisation puis réalisation du chantier…

Ce Guide a bénéficié du soutien financier de l’Interprofession nationale France Bois Forêt et de l’apport technique du FCBA et du CNPF-IDF.

Pour télécharger le document, cliquez ici.

Le "groupe focus" européen EIP AGRI a édité en février 2018 son rapport final sur la mobilisation de la biomasse.

Pour télécharger le document en anglais, cliquez ici.

"Au cœur d’un territoire en pleine dynamique urbaine, à l’entrée du quartier Pleyel, le Technicentre SNCF du Landy à Saint-Denis a fait le choix de se raccorder au deuxième réseau de réseau de chauffage urbain d’Ile-de-France, un réseau en délégation de service public géré par le SMIREC et exploité par Plaine Commune Energie, filiale d’ENGIE Réseaux."

Pour consulter l'article de Bioénergie International, cliquez ici.

"En provenance du port de Montereau-Fault-Yonne en Seine et Marne, 520 tonnes de bois déchiqueté ont été livrées le 30 avril 2018 sur le port fluvial de Saint-Denis. Ce bois-énergie est destiné à approvisionner les villes de Saint-Denis, Stains, Pierrefitte et L’Île-Saint-Denis en chauffage et en eau chaude sanitaire, soit l’équivalent de 40 000 logements sur le Territoire de Plaine Commune alimentés en énergie renouvelable. Alimenté à plus de 50% d’énergie renouvelable grâce à la biomasse, ce réseau de chaleur participe aux actions en faveur du développement durable sur le Territoire."

Pour consulter l'article de Bioénergie International, cliquez ici.

La commune de Lucinges (74), située dans l’agglomération d’Annemasse proche de Genève, accueille un premier projet citoyen de réseau de chaleur bois-énergie pour

approvisionner ses habitants et bâtiments communaux en chaleur renouvelable, issue du bois des forêts environnantes. 

ForestEner Lucinges distribuera 1100 MWh de chaleur chaque année, soit la consommation de 110 familles. Le réseau de chaleur amènera l'eau chaude produite aux bâtiments communaux, à trois ensembles résidentiels totalisant 52 logements, à des maisons individuelles et même à une brasserie de bière biologique !

La chaufferie sera équipée de deux chaudières bois à plaquettes. D'une puissance respective de 330 et 150 kW, elles assureront 90 % de la production de chaleur ; une chaudière d'appoint au fioul de 630 kW couvrira le reste. Une centrale solaire en auto-consommation est également prévue en toiture sur la chaufferie. 80 % du bois utilisé sera issu de forêts locales, dans un rayon de 30 km.

Pour en savoir plus, cliquez ici.

Pour télécharger les supports, cliquez ici.

"La Métropole de Rouen Normandie compte 71 communes et près de 500 000 habitants. Depuis le 1er janvier 2015, elle a pris les compétences  de distribution de l’énergie pour le gaz et l’électricité, mais aussi celle d’organisatrice des réseaux de chaleur. En avril 2017, elle a lancé une consultation en vue du renouvellement du contrat de délégation de service public portant sur le réseau de chaleur des villes de Rouen (une partie du Nord-Est de la ville), Bihorel, Bois-Guillaume et Darnétal. Ce nouveau contrat qui projette d’étendre le réseau, et qui était auparavant dénommé CURB, sera désormais appelé « Réseau de chaleur de la Petite Bouverie. »"

Pour consulter l'article de Bioénergie International, cliquez ici.

"Après plus de cinq années d’efforts et de difficultés pour définir un projet consensuel, la ville de Brive-la-Gaillarde a confié en janvier 2017 à Green Energie Brive (GEB), filiale du Groupe Coriance, la construction, l’exploitation et la gestion du futur réseau de chaleur de la ville dans le cadre d’une Délégation de Service Public. Les travaux de création des 24 km de réseau de chaleur ont débuté en février 2018. Ce réseau sera alimenté par l’énergie récupérée auprès du centre de valorisation énergétique de Saint-Pantaléon-de-Larche et par une chaufferie biomasse en cours de construction. Les travaux d’implantation de la nouvelle chaufferie ont commencé en mai 2018. Située à proximité du centre de valorisation énergétique de Saint-Pantaléon-de-Larche, la chaufferie biomasse consommera jusqu’à 7500 tonnes de bois-énergie par an issu de la filière locale.[...]"

Pour consulter l'article de Bioénergie International, cliquez ici.

Le 26 février 2018, a été publié l'arrêté portant sur la Stratégie Nationale de Mobilisation de la Biomasse (SNMB).
Le CIBE retient les messages en accord avec ses prises de position sur l'"articulation" des usages du bois (pages 23, 28,31 et 41), la prise en compte des déchets verts comme combustibles (page 72) et l'animation nécessaire au développement de filière bois-énergie locales cohérentes. Il note la mention importante et intéressante de la neutralité carbone (page 25), la préservation des sols (page 33) et de la biodiversité. Ces différents points sont particulièrement importants à noter et diffuser au sein de la filière.

Pour en savoir plus, consultez :

• l'arrêté en ligne sur cette page
• l'arrêté en format "pdf" sur cette page
• la mise en contexte du Ministère sur cette page

En mars 2018, l'ADEME a publié le nouveau cahier des charges de l'Appel à Projets (AAP) Fonds Chaleur.

Au niveau de la fiche biomasse énergie pas de modification structurelle, mais uniquement quelques mises à jour :

• Passage de tep en MWh (ajustements de seuils et forfaits)
• Mise à jour des référentiels biomasse
• Taux minimum de plaquettes forestières
• Qualité de l'air (Valeur Limite d'Emission des oxydes d'azote)

Une fiche dédié aux investissements approvisionnement biomasse a été créée.

Pour en savoir plus, consultez la page dédiée.

Le SNCU, en partenariat avec la FEDENE, a confié au bureau d’études Setec Environnement une mission d’évaluation du potentiel de développement des réseaux de chaleur en France.

Pour ce faire, une méthodologie spécifique aux besoins de l’étude a été développée :

• elle repose sur une analyse des gisements de consommations d’énergie des populations résidentielles et tertiaires ;

• elle s’inspire de la méthode utilisée en 2010 par les directions régionales et interdépartementales d’Ile-de-France de l’environnement et de l’énergie (DRIEE) et de l’équipement et de l’aménagement (DRIEA) pour appréhender le potentiel de développement des réseaux de chaleur franciliens, dans le cadre de l’élaboration du Schéma régional Climat, Air, Energie.

Ce travail a abouti à la réalisation de plus de 1 100 cartes, à l’échelle des régions, des départements et des intercommunalités de plus de 20 000 habitants, où est cartographié le potentiel maximal de développement des réseaux de chaleur. Ce potentiel apparaît considérable, quel que soit le territoire.

Pour visualiser et télécharger les cartes départemental du potentiel, inscrivez-vous gratuitement sur cette page.

Le Ministère de la Transition écologique et solidaire a publié en mars 2018 le bilan énergétique 2016 de la France.
Même s’il reste à un niveau historiquement élevé, le taux d’indépendance énergétique de la France métropolitaine baisse de deux points en 2016. En effet, la production primaire baisse de 4,8 % en raison d’arrêts prolongés de centrales nucléaires, tandis que la consommation primaire décroît plus modérément de 1,6 %. Compte tenu des températures moins douces en 2016 qu’en 2015, la baisse de la consommation primaire corrigée des variations climatiques atteint même 3,2 %. Elle trouve son origine à la fois dans la diminution des pertes de transformation (liée à celle de la production nucléaire) et dans celle de la consommation finale. Ainsi, si la consommation se stabilise dans les transports, elle baisse légèrement dans le résidentiel et, de manière plus marquée, dans l’industrie et le tertiaire à climat constant. La facture énergétique des ménages, malgré la hausse de leur consommation réelle, reste stable grâce à la baisse des prix du gaz et des produits pétroliers et au ralentissement de celui de l’électricité.
La consommation d’énergie primaire des départements d’outre-mer (DOM) s’élève à 3,6 Mtep, en hausse de 0,5 %.

Pour en savoir plus, consultez la page dédiée du site du Ministère.

Le rapport national d'inventaire des émissions de polluants atmosphériques en France au format CEE-NU (au titre de la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance et de la directive européenne sur la réduction des émissions nationales de certains polluants atmosphériques) a été publié en mars 2018.
Pour le télécharger sur notre base documentaire, cliquez ici.

Le dispositif de médiation entre les professionnels et les consommateurs d’énergie, renforcé notamment grâce à l’élargissement des compétences du Médiateur national de l’énergie, oblige les exploitants des réseaux de chaleur d’informer les abonnés de leur droit de saisine du médiateur. Ce dispositif permet aux parties de régler leurs litiges sans nécessairement engager de procédure contentieuse, laquelle peut s’avérer onéreuse et chronophage.

Prévenir les litiges avec les abonnés et les usagers des réseaux de chaleur est donc un aspect essentiel de la gestion du service public de distribution de chaleur. Ce guide, réalisé par la FNCCR en collaboration avec les services du Médiateur National de l’Energie, vise ainsi à apporter des éléments pratiques de mise en place d’un tel accompagnement.

Pour le télécharger, cliquez ici.

Propellet fait le point sur le nombre d'installations au granulé en se basant sur le recensement des installations du CIBE.
Sont mentionnées dans cet article plusieurs vidéos qui présentent le témoignage de maître d'ouvrage d'installations.
Pour en savoir plus, cliquez ici.

A la suite du départ à la retraite Luc BOUVAREL, Laurent de BERTIER a été choisi pour lui succéder au poste de Délégué Général de FRANSYLVA - Forestiers privés de France. Vous trouverez le communiqué de presse correspondant, sur ce lien.

Les Administrateurs du CIBE ont été heureux d'avoir l'occasion de le rencontrer et de lui souhaiter la bienvenue lors du Conseil d'Administration du 9 juillet.

Propellet France a lancé un nouveau site internet pour le grand public. Ce site a pour objectif d’apporter une information simple et pédagogique pour des ménages qui recherchent de l’information sur le chauffage au granulé mais aussi pour des utilisateurs.

Quelles sont les informations relayées sur ce nouveau site ?

• Secret de fabrication du granulé
• Avantages de la chaudière et du poêle à granulé
• 10 raisons pour faire le choix du granulé
• Livraisons en vrac et en sacs
• Conseils : entretien des appareils de chauffage, qualité du granulé, conception du silo …
• Liste des professionnels de Propellet

Le site wwwpropellet.fr reste dédié aux professionnels.

Pour découvrir ce nouveau site internet, cliquez ici.

Le CIBE est intervenu le mercredi 6 juin 2018 à l'Académie d'Agriculture
au 18 rue de Bellechasse - PARIS 7ème

La thématique de cette séance hebdomadaire est "Le bois énergie : Eldorado ou illusion ?".

Les intervenants ont été :

• Sylvie ALEXANDRE, membre de la Section Forêt et filière bois de l'Académie d'Agriculture de France  
• Serge DEFAYE, Président d'honneur du CIBE
• Alain JACQUET , Directeur de Sylvo Watts
• Laurent MEYRONEINC, Directeur délégué de Suez Recyclage et Valorisation bois
• Patrick OLLIVIER, Trésorier perpétuel de l'Académie d'Agriculture de France

Pour télécharger les présentations, cliquez ici.

 Le présent Appel à Projets (AAP) s’intéresse à des solutions d’optimisation des réseaux énergétiques (électrique, chaleur, froid, gaz). A ce titre, il vise à promouvoir le développement de solutions innovantes de gestion et de régulation de ces réseaux, de leurs composants, des données qui en sont issues, ainsi que des éventuelles interactions et interfaces entre eux ou avec les sources de production en amont et les usages en aval par tous types de consommateurs. Pour ce faire, le présent AAP cible notamment l’intégration de technologies de l’information et de la communication aux réseaux énergétiques ainsi que le déploiement de solutions de stockage comme levier d’intégration et de valorisation de la production renouvelable. 

Ces solutions peuvent être de différentes natures et notamment technologiques, économiques, organisationnelles ou juridiques.

Afin de répondre à ces objectifs, les projets attendus pourront traiter des axes listés ci-après.

• Axe 1 – Le réseau électrique
• Axe 2 – Le réseau de gaz
• Axe 3 – Les réseaux de chaleur et de froid
• Axe 4 – Interaction entre réseaux

Cet AAP vise à financer des innovations, des démonstrateurs et des expérimentations pré-industrielles. Tous les projets déposés devront avoir pour objectif premier de répondre à la demande stricte d’un marché. Le degré d’innovation des solutions développées devra donc être fixé par le besoin du client. D’autre part, le coût global (investissement et exploitation) de la solution innovante sera calibré par la capacité financière des clients ou consommateurs finaux. Les marchés visés devront donc être rentables à terme. Ils devront être bien identifiés, caractérisés et quantifiés.

Dates-limites : 15 mai 2018, 21 septembre 2018 et clôture au 17 juin 2019

Pour en savoir plus, cliquez ici.

« L’objectif de cet appel à projets (AAP) est d’accompagner le développement de projets dans le domaine des énergies renouvelables : biomasse énergie, solaire thermique et thermodynamique, géothermie, photovoltaïque, éolien terrestre et maritime, énergies marines renouvelables ainsi que des projets d’hybridation des différentes sources renouvelables. »

Cet AAP vise en particulier deux objectifs principaux :

La baisse du coût de production de l’énergie (Levelized Cost Of Energy) à terme, à travers le développement de nouveaux produits (biens et services) et l’amélioration de la fiabilité des systèmes de production d’énergies renouvelables ;
La réduction de l’empreinte environnementale des systèmes grâce à une amélioration des procédés de fabrication et à une optimisation de l’efficacité des technologies mises en œuvre.
Pour répondre à ces objectifs, les projets attendus pourront traiter des deux axes listés ci-après :

• Axe 1 : Développement de briques technologiques innovantes
• Axe 2 : Systèmes de démonstration

Dates-limites : 14 juin 2018, 25 octobre 2018 et clôture au 19 septembre 2019

Pour en savoir plus, cliquez ici.

Le présent appel à projets (AAP) a pour objectif de soutenir la mobilisation et la première transformation durable, éco-efficiente et économiquement performante, des ressources en biomasse.

Il répond notamment à un des enjeux majeurs identifiés dans la stratégie interministérielle de la bioéconomie et dans la stratégie nationale de mobilisation de la biomasse (SNMB). Avec le développement attendu des énergies renouvelables et des produits biosourcés dans les domaines des matériaux et la chimie, les entreprises et industries de transformation de la biomasse ont des besoins en quantité et en qualité satisfaisante pour garantir la pérennité et la rentabilité de leurs outils de production.

Si la biomasse est abondante en France et renouvelable, elle reste néanmoins actuellement limitée au regard de l’ensemble des besoins. La biomasse devra donc être mobilisée en optimisant l’articulation de ses usages et dans une stratégie de maintien de la durabilité de la ressource :

• En assurant la pérennité des ressources agricoles et forestières sur le long terme ;
• En intégrant le changement climatique (évolution de la productivité, adaptation des systèmes de production agricoles et forestiers, stockage de carbone) ;
• En produisant et mobilisant de la biomasse de manière éco-efficiente.

Le périmètre du présent AAP concerne la production de nouvelles ressources, la récolte et la première transformation de la biomasse jusqu’à l’entrée du process de transformation final (matériaux, chimie, énergie), en intégrant toutes les étapes de logistique et de préparation.

Le présent AAP vise à financer des projets de démonstration, dits « expérimentation » ou « démonstrateur », pouvant aller jusqu’à des mises en œuvre à l’échelle 1.

Les projets attendus devront répondre à au moins l’un des quatre axes suivants :

• Axe 1 : Filière forêt-bois (sylviculture et première transformation du bois)
• Axe 2 : Biomasse agricole et les co-produits des industries agro-alimentaires
• Axe 3 : Ressources en biomasse des espaces verts et naturels
• Axe 4 : Productions de nouvelles ressources en biomasse

Cet AAP vise à financer des innovations, des démonstrateurs et des expérimentations pré-industrielles. Tous les projets déposés devront avoir pour objectif premier de répondre à la demande stricte d’un marché. Les marchés visés devront donc être rentables à terme. Ils devront être bien identifiés, caractérisés et quantifiés.

Dates-limites : 15 novembre 2018, 14 mai 2019 et clôture le 14 novembre 2019.

Pour en savoir plus, consultez la page dédiée.

Compte tenu de l'enjeu et la nécessité d'une mise en œuvre très rapide du dispositif de sortie de statut de déchet afin d'assurer la continuité de l'usage des broyats d'emballage en bois comme combustible, le CIBE, la FEDENE, la FEDEREC, la FNB et le SER‐FBE ont décidé de poursuivre leur action afin d'assurer un accompagnement aux producteurs de combustibles bois.

Un travail important a donc été réalisé pour mettre en place une offre de services nécessaires à la mise en œuvre harmonieuse et efficace du dispositif. Il permet à tous les opérateurs, ceux de petite taille comme ceux appartenant à de grandes structures (les non adhérents pouvant en bénéficier à des tarifs différents), de rapidement adapter leur organisation et obtenir la certification requise au titre de l'arrêté du 29 juillet 2014.

Les prestations proposées par ECO-BOIS sont les suivantes :

• La mise à disposition d'un référentiel (mode opératoire) spécifique à la SSD emballages en bois et reconnu pour être conforme aux instructions de l'arrêté ministériel en ce qui concerne l'Assurance Qualité
• Un kit d'outils SSD Bois à destination des plates-formes composé de fiches explicatives et de modèles de procédures à mettre en place
• L'acquisition et le contrôle de la certification auprès d'organismes certificateurs accrédités COFRAC, retenus par Eco-Bois-Emballage à l'issue d'un appel d'offres
• Un forum de discussion pour traiter le partage de l'information et les cas particuliers (plus de quatre-vingt opérateurs y sont déjà inscrits)

Pour en savoir plus, pour consulter et télécharger la liste et la cartographie des entreprises certifiées SELON LE REFERENTIEL ECO-BOIS/SSD Bois/01, la présentation de l'actualité d'ECO-BOIS, le détail des prestations et un formulaire de commande, cliquez ici.