ACTUALITES

vendredi 05 avril 19
  • CBQ+ - Ambronay (01) - Le CIBE à la journée technique Valorisation des cendres de bois
    Ambronay, 01500 Ambronay, France

mardi 09 avril 19
  • PARIS - Formation CIBE/METROL "ADOBOIS"

    Sur l'Audit, Diagnostic et Optimisation des performances d’une chaufferie bois-énergie
    Pour en savoir plus

mercredi 10 avril 19
  • PARIS - Formation CIBE/METROL "ADOBOIS"

    Sur l'Audit, Diagnostic et Optimisation des performances d’une chaufferie bois-énergie
    Pour en savoir plus

jeudi 23 mai 19
mercredi 19 juin 19
  • PARIS - Assemblée Générale du CIBE

23 mai 2019 - PARIS - 1ère Journée bois-énergie

Pour la première fois de nombreux acteurs de l'énergie et du bois (CIBE, AMORCE, FEDENE, FNCCR, Propellet et SER) en partenariat avec les principales organisations professionnelles  organisent une « Journée bois-énergie » le jeudi 23 mai 2019 à Paris afin de répondre aux questions sur cette énergie renouvelable méconnue.

Cette journée soutenue par l’ADEME, à destination des politiques, institutionnels, parlementaires, journalistes, parties prenantes et porteurs de projets, sera l’occasion de répondre aux interrogations et de débattre des enjeux liés au développement du bois énergie.

  • Que représente cette filière ?
  • Quelles perspectives d'évolution ?
  • Quelles ressources disponibles ?
  • Quels impacts sur l'environnement ?
  • Monter un projet bois-énergie, quelles facilités et quels avantages ?

RÉSERVEZ LA DATE DU 23 MAI !

La Journée bois-énergie est un évènement « Semaine de la chaleur renouvelable ».

5 avril - AMBRONAY (01) - CBQ+ - Journée technique Valorisation des cendres de bois

Dans le cadre de la 5ème édition de la Route du Bois Energie, CBQ+ organise, en partenariat avec l’entreprise Agri Services Environnement, une journée technique sur le thème de la valorisation de la cendre issue de la combustion du bois le vendredi 5 avril 2019 à Ambronay (01).

Plusieurs experts de la valorisation des cendres, dont le CIBE, interviendront sur la matinée au travers de 4 conférences :

  • Présentation des cendres de bois : les différents types de cendres, les propriétés physico-chimiques des cendres
  • Réglementations et législations actuelles
  • L’épandage des cendres de bois et valorisation en co-compostage : retour d’expérience de l’entreprise Agri Services Environnement
  • Valorisation des cendres dans la filière béton et céramique : synthèse du projet Valocendre et retours d’expérience d’un industriel
  • Évolutions réglementaires et travaux de recherche en cours.

Pour voir le programme détaillé cliquez ici.

7 mars 2019 - VOREPPE (38) - Journée Technique "Réseaux de chaleur au bois de petite à moyenne taille"

 

Le CIBE a organisé, en partenariat avec l'ADEME, l'ALEC de l'agglomération grenobloise, AMORCE, l'ATEE, la FEDENE et la FNCCR, une journée technique le jeudi 7 mars 2019 à Voreppe (38) intitulée :

Réseaux de chaleur au bois de petite à moyenne taille

Quelles solutions disponibles pour en assurer le développement ?

Une série de conférences s'est tenue en salle le matin sur les thèmes suivants :

  • Montage juridique de réseaux de chaleur au bois – Données de cadrage
  • Montage d’un projet dans le cadre d’un marché global de performance
  • Gestion dans le cadre d’une délégation de service public
  • Transfert de la compétence réseau de chaleur à un syndicat d’énergie
  • Le Fonds Chaleur territorial, un outil pour les réseaux de chaleur bois
  • Fourniture de chaleur bois clé en main à un réseau de chaleur

avec l'intervention de l'ALEC de l'agglomération grenobloise, BETA Energie, CIBE, Éepos, FNCCR, Grenoble-Alpes Métropole, Kairos Ingénierie et WEYA.

Une visite des deux chaufferies bois des réseaux de Voreppe a ensuite été organisée l'après-midi :

  • Réseau de chaleur du centre-ville : 2,7 MW de puissance bois – 5 km de réseau – 4 000 t/an bois produit localement – chaleur distribuée : 9 GWh/an – Mise en service en août 2015 – Maître d’ouvrage : Ville de Voreppe – Bureau d’études : Éepos – Exploitant : DALKIA – Constructeur chaudière : Weiss
  • Réseau de chaleur du quartier des Bannettes : 500 kW de puissance bois + 170 m² de capteurs solaires thermiques – 800 m de réseau – chaleur distribuée : 2 GWh/an – Mise en service en juin 2018 – Maître d’ouvrage : Ville de Voreppe – Bureau d’études : Éepos – Exploitant : ECHM (filiale de VEOLIA) – Constructeur chaudière : Herz

La fiche ADEME de présentation conjointe du réseau de chaleur du centre-ville et de celle de la commune voisine de Coublevie , le programme complet ainsi que les présentations faites à l'occasion de cette journée sont disponibles en cliquant ici.

5 déc. 2018 - Annonce de la suppression de la taxe carbone en 2019

"Avant une nouvelle mobilisation des "gilets jaunes", l'Elysée repasse derrière Edouard PHILIPPE pour préciser que la hausse sur les carburants était "annulée" et non suspendue. Quant aux émissions mondiales de CO2, première cause du réchauffement climatique, elles repartent à la hausse."

Pour accéder l'article de France Culture, cliquez ici.

Nous vous rappelons que le CIBE a édité une note en janvier 2018 qui détaille les impacts de la Contribution Climat Energie sur le coût des énergies. Cette note est téléchargeable sur cette page.

Appels d'offres Eco-mobilier

Eco-mobilier lance la campagne d’Appels d’Offres 2019 pour intégrer son Schéma Opérationnel dès le 1er janvier 2020.

Cliquez ici, pour découvrir les principes de ce schéma opérationnel 2020-2023 et cliquez là, pour la présentation réalisée sur le salon Pollutec 2018. 

Pour consulter la plate-forme de consultation, cliquez ici.

Voici les Appels d'Offres en cours et à venir :

  • Marché A : Point de réception, Logistique, Préparation et valorisation (date-limite : 12 mars 2019)
  • Recensement d’exutoires : Vous êtes un exutoire et souhaitez recevoir des matières ou combustibles issus des DEA d’Eco-mobilier ? Faites-vous connaitre via une inscription sur la plateforme pour être mis en relation avec les opérateurs d'Eco-mobiliser
  • Publication en mars 2019 :
    •   Marché B : Transport gros volume
    •   Marché C : Collectes alternatives
  • Mais aussi : Devenir « Opérateur partenaire de la collecte » et ainsi pouvoir apporter sur les sites d’Eco-mobilier des DEA collectés chez vos clients

Indices du bois-énergie CEEB - Nouveaux résultats

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L'équipe du CEEB a publié les résultats de l’enquête trimestrielle sciages et bois énergie du 1er trimestre 2019.
Téléchargez les mercuriales trimestrielles sur cette page.

Propellet recrute un.e assistant.e

Propellet France est l’association nationale du chauffage au granulé de bois recrute un.e assistant.e administration relation membres et partenaires, communication
CDI à temps partiel.

Pour en savoir plus, téléchargez l'offre d'emploi ICI.

25 janvier 2019 - Publication de la PPE

Annoncé en novembre 2018 par le Président de la République et le ministre d’Etat, le Ministère de la Transition écologique et solidaire publie le 25 janvier 2019 l’intégralité du projet de Programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) qui constituera le fondement de l’avenir énergétique de la France pour les prochaines années. Ce projet va maintenant être discuté au sein de plusieurs instances qui vont rendre un avis. Le public sera invité à donner son avis sur la PPE par internet à l’issue de l’Avis rendu par l’Autorité environnementale.

Pour en savoir plus, consultez :

Le CIBE regrette notamment :

  • la diminution des objectifs biomasse
  • l'objectif d'évolution nulle des cogénérations biomasse

Il détaille les raisons de ce regret dans une note téléchargeable ICI.

Présentation de la PPE en 10 points en ligne ICI.

30-31 janvier 2019 - RENNES (35) - Salon Bois Energie

Le CIBE a été présent les 30 et 31 janvier 2019 au Salon Bois Energie à RENNES (35).

Les supports des présentations effectuées et les interviews associées sont en ligne sur cette page.

Il s'agissait de :

  • Evolution des normes des combustibles ISO

Intervention par Matthieu CAMPARGUE, Directeur de RAGT énergie, Xavier COLLIN, Responsable de projet Ressources Biomasse à Idex, Clarisse FISCHER, Déléguée Générale du CIBE, Lise LAMBERT, Responsable bois-énergie à ECOSYS et un constructeur.

Tous les 5 ans les normes sont révisées avec pour objectif de les adapter au marché et à ses évolutions, ainsi que de corriger les points limitants qui empêchent l'usage de normes ou de classes de normes. Aujourd'hui, les normes publiées en juin 2014 sur les plaquettes et granulés, notamment, sont donc en cours de révision pour une nouvelle publication cette année. De nouvelles normes sur les biocombustibles traités thermiquement et les plaquettes/broyats à usage industriel sont également en cours d'élaboration.
Cette révision est une opportunité importante pour toute la filière bois-énergie en France de remettre à niveau et adapter les normes au marché français que ce soit pour la production ou la consommation.
Aussi le CIBE en partenariat avec Propellet, RAGT et le SNPGB (Syndicat National des Producteurs de Granulés de Bois) travaille en coordination  pour  la révision en cours des normes Biocombustibles solides (plaquettes et granulés notamment) ou ISO 17225.
Cet état des lieux et les prochaines étapes vous ont donc été présentés.

  • Evolution de la règlementation ICPE (arrêtés du 3 août 2018)

Intervention par Stéphane COUSIN, Conseiller technique du CIBE

Le Ministère a publié le 3 août 2018 les arrêtés de transposition de la directive 2015/2193/UE du 25 novembre 2015 relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l’atmosphère en provenance des installations de combustion moyennes, dite « Medium Combustion Plant » ou MCP. Cette dernière s’applique aux installations de combustion de puissance thermique nominale comprise entre 1 et 50 MW. La directive établit des règles visant à limiter les émissions atmosphériques de dioxyde de soufre (SO2), d’oxydes d’azote (NOx) et de poussières, ainsi que des règles visant à surveiller les émissions de monoxyde de carbone (CO).
Sa transposition en droit français est assurée par un décret et 5 arrêtés entrés en vigueur au 20 décembre 2018.
Les évolutions principales analysées par le CIBE ont été présentées.

  • Valorisation énergétique des bois en fin de vie issus de l'ameublement : Quelles potentialités ?

Intervention d'un représentant de CEDEN, Biomasse Normandie et/ou ECO-MOBILIER

Depuis une vingtaine d’années, l’Union européenne a établi des directives et règlements en vue d’intégrer, dès la conception des biens mis sur le marché, les conditions de leur fin de vie. L’objectif est de minimiser les flux mais également de faciliter la réutilisation, le recyclage matière et la valorisation énergétique. Les États membres ont adopté à cet égard des stratégies différentes ; en France, la responsabilité du recyclage élargie du producteur (REP) se généralise au travers de la création d’Eco-organismes, rassemblant les professionnels de chaque filière et garantissant matériellement ces objectifs.
Pour la filière mobilier, l’État a ainsi agréé Éco-Mobilier, qui prend en charge la gestion de la fin de vie des Déchets d’Éléments d’Ameublements (DEA) des particuliers, un second Eco-organisme ayant été agréé pour les DEA des professionnels (VALDELIA).
À ce titre, Éco-Mobilier prévoit d’ici 2023 la collecte de près de 1 000 000 tonnes de DEA, dont les 2/3 environ sont constitués de bois. Près de 230 000 tonnes par an seraient à orienter vers des chaufferies collectives et industrielles. Bien que divers programmes aient été conduits antérieurement (SRBTP et ECIRBEN), ce type de déchets est actuellement encore relativement mal connu. Éco-Mobilier a souhaité donc soulever cette difficulté en lançant une grande campagne de caractérisation des DEA bois à l’échelle nationale.
Il a donc missionné l'Association Biomasse Normandie et le Cabinet CEDEN pour analyse de façon plus détaillée la composition des bois en fin de vie issus d'ameublement. L'état d'avancement de cette étude vous a été présenté.

  • Animation bois-énergie : des compétences au service des filières locales bois-énergie
Intervention par Mar LE TREIS de l'association AILE, Elodie PAYEN, Chargée de projets du CIBE et Aurélien ROUAULT de l'interprofession Forêt-Bois de Bretagne "ABIBOIS"
Les animateurs bois-énergie sont des acteurs locaux missionnés par les collectivités territoriales et l’ADEME pour soutenir le développement cohérent des filières bois-énergie (collectif et industriel) territoriales. Soutien à la structuration de l’approvisionnement, estimations techniques et financières des projets de chaufferies, connaissance de l’état d’avancement des installations et des acteurs en place, venez (re)découvrir leurs compétences et ceux qui oeuvrent sur votre secteur !
ABIBOIS a présenté notamment un focus sur la certification "Chaleur Bois Qualité +" ou  CBQ+, ainsi que l’étude ressource réalisée en Bretagne.

Voici la présentation officielle du Salon :

Le focus du Salon Bois Energie 2019 est l’énergie à partir de bois et de déchets de bois pour les secteurs de l’industrie et des collectivités.

Les combustibles du bois issus des résidus forestiers, les déchets du bois "en fin de vie" ou encore les déchets du bois issus des processus industriels sont les matières premières principales pour la création d'énergie pour l'Industrie et les Collectivités sous forme de chauffage, chauffage et électricité et éventuellement de méthane (via la méthanation du syngas) ainsi que la production de combustibles bois à haut pouvoir calorifique tels que les black pellets ou la bio-huile.

Un large programme pour les deux jours incluant un riche programme de conférences internationales avec traduction simultanée, des Rendez-Vous d'Affaires Internationaux, des visites techniques, le Concours de l'Innovation etc... et trois événements complémentaires en parallèle pour l'énergie biomasse et le traitement de l'eau font de Bois Energie le rendez-vous incontournable pour 2019 !

De plus, Bois Energie se déroulera en parallèle avec trois autres Salons sur des domaines liés :

  • Biogaz Europe : est le salon précurseur international pour le gaz vert renouvelable - c'est à dire le biogaz, le biométhane (injection, méthanation) et le biognv - qui est produit à partir des flux de déchets organiques.
  • ReGen Europe : un nouveau salon dédié à la valorisation énergétique et aux sous-produits issus des flux de biomasse et des déchets.
  • Carrefour de l’Eau : tous les aspects liés à la gestion et au traitement de l’eau

Chiffres-clés de Bois Energie 2019 prévisionnels :

  • 100 exposants de toute l’Europe
  • 2 000 visiteurs professionnels sur les deux jours

Pour plus de détails, merci de consulter www.bees.biz.

Cogénération - Appel d'offres - Avis de la CRE publié

14 janvier 2019 : Par un avis rectificatif paru au Journal Officiel de l’Union européenne en date du 11 janvier 2019, le Ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES) a arrêté le cahier des charges modificatif en vigueur pour la 3ème période du présent appel d’offres, dont le lien de téléchargement est trouvable ci-dessous. La date limite de dépôt des offres a été reportée au 11 avril 2019.

7 novembre 2018 : La Délibération de la CRE portant avis sur le projet de cahier des charges modifié pour la troisième période de l'appel d'offres portant sur la réalisation et l'exploitation d’installations de production d'électricité à partir de biomasse est disponible sur ce lien.

28 Septembre 2018 : En application des dispositions de l’article R. 311-16-1 du code de l’énergie et par un courrier du 27 septembre 2018, le Ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES) a saisi la CRE pour avis sur un projet de cahier des charges rectificatif dans le cadre de la 3ème période de candidature du présent appel d’offres. La CRE dispose d’un délai d’un mois pour rendre son avis. La date limite de remise des offres pour cette 3ème période a été fixée au 11 mars 2019 dans l’avis modificatif qui a été publié le 8 septembre 2018 au Journal officiel de l’Union européenne.

8 Août 2018 Dans le cadre de la 3ème période de candidature de l’appel d’offres Biomasse, le Ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES) souhaite apporter des modifications au cahier des charges et a donc demandé à la CRE de fermer temporairement la plateforme électronique de dépôt des offres. La date limite de dépôt des offres est reportée en conséquence et sera précisée dans le cahier des charges modifié.

En mars 2018, la liste des lauréats de la deuxième période de l'appel d'offres portant sur la réalisation et l'exploitation d'installations de production d'électricité à partir de biomasse (CRE 5) vient d'être annoncée par le Ministre de la Transition Ecologique et Solidaire.

  9 lauréats ont été désignés pour le bois-énergie pour un volume de 50,42 MW :

  • 7 installations bois-énergie de moins de 3 MW pour un volume de 9,44 MW (pour 10 MW appelés)
  • 2 installations de bois-énergie de plus de 3 MW pour un volume de 40,98 MW (pour 40 MW appelés)


Les installations des lauréats seront soutenues par un complément de rémunération garanti pendant 20 ans. Un projet bois-énergie bénéficiera du bonus destiné à soutenir les structures ayant recours à l'investissement participatif.
Les installations produiront de l’électricité renouvelable pour un volume total de 400 GWh par an et de la chaleur renouvelable à hauteur de 1 000 GWh par an.

Le tarif moyen pour l'ensemble des lauréats, pondéré par la puissance des installations, est de 122,5 €/MWh, équivalent à celui de l'année dernière.

Pour consulter l'appel d'offres, cliquez ici.

Pour rappel :

Ségolène ROYAL a lancé en février 2016 un premier appel d'offres pour les filières bois énergie et méthanisation portant sur une période de trois ans afin de donner de la lisibilité aux industriels. Celui-ci porte sur un volume annuel de 50 MW de nouvelles installations bois énergie de plus de 300 kW, et un volume annuel de 10 MW de nouvelles installations de méthanisation de plus de 500 kW.
Pour la première période, 41 dossiers de candidature ont été reçus, pour une puissance totale de 156 MW. Tous les dossiers transmis étaient complets et la CRE les a instruits en fonction du prix de vente de l'électricité proposée, de la qualité de l'approvisionnement, de l'efficacité énergétique et de la performance matière de qualité de l'air.
Sur cette base, Ségolène Royal désigne 14 projets lauréats : 12 projets pour le lot bois-énergie et 2 projets de méthanisation. Ils soutiendront un investissement de plus de 170 millions d'euros et produiront au total 480 MWh d'électricité renouvelable par an.

Pour télécharger le comité de presse, cliquez ci-dessous.
Communiqué de presse - Mars 2017

ADEME - BCIAT : Bilan à 10 ans, Sortie de l'Appel à Projets 2019 & Lauréats 2018

 

Mi-octobre, l'ADEME a ouvert l'édition 2019 de l'appel à projets Biomasse Chaleur Industrie Agriculture et Tertiaire (BCIAT), qui vise spécifiquement les projets de production de chaleur à partir de biomasse supérieurs à 12 GWh/an.
L’appel à candidatures 2019 comportera deux dates de clôture : les 31 janvier 2019 et 23 mai 2019.

Les 7 lauréats 2018 ont également été identifiés, les projets représentent 464 GWh de chaleur produite.

Pour plus d'informations, cliquez ici.

Egalement, vous trouverez ici les chiffres clés des 10ans du BCIAT avec un bref sur les principaux éléments du cahier des charges et le calendrier.

Les collectivités forestières Occitanie recrutent un chargé de mission bois-énergie sur les Hautes-Pyrénées

Les Collectivités forestières Occitanie recrutent un chargé de mission bois énergie sur les Hautes-Pyrénées en CDI.

Pour télécharger l'offre, cliquez ici.

Date-limite des dépôts de candidatures : 20 mars 2019

Date des entretiens : 25 mars 2019 à Montpellier

Avril et octobre 2019 - "ADOBOIS" - Formation sur le suivi des performances des installations au bois - CIBE/METROL

Environ 6000 chaufferies bois sont en service à ce jour sur le territoire national. Après la mise en service et l'inauguration, l'exploitation au quotidien s'organise. Qu'en est-il vraiment quant aux performances du système, tant au niveau de la combustion, que du traitement des rejets (fumées, cendres...), et de la qualité de la livraison de chaleur ? Comment mieux organiser l'exploitation et la maintenance d'une chaufferie bois, afin d'optimiser les performances, la qualité de l'énergie utile livrée au client, le bénéfice environnemental et la rentabilité globale du projet ?

Pour répondre à ces enjeux, le CIBE et le Cabinet METROL ont une formation dédiée depuis 2017 intitulée « ADOBOIS ». Elle aura lieu :

9-10 avril et 15-16 octobre 2019 à Paris

Elle s'adresse aux professionnels souhaitant acquérir ou parfaire une connaissance méthodologique et pratique de l'exploitation, de l'entretien et de la maintenance d'une chaufferie bois-énergie. ADOBOIS est une occasion unique de connaître les règles de l'art, de l'audit, du diagnostic et de l'optimisation d'une installation, tant sur les aspects techniques, que règlementaires, financiers, économiques et environnementaux.

Pour en savoir plus, téléchargez la présentation et bulletin d'inscription sur le site du cabinet METROL sur cette page.

25-27 juin & 10-12 décembre 2019 - Formation ENERBOIS co-organisée par le CIBE et METROL

Intitulée "ENERBOIS", cette formation sur trois journées, a été montée en partenariat avec le cabinet Métrol. Elles donnent l'occasion pour le CIBE et ses adhérents de transmettre leur expertise dans le domaine du montage de projets de chaufferies bois.

Déjà plus de 150 stagiaires ont bénéficié de cette formation et ont exprimé leur satisfaction. Forte de ce succès, l'aventure est renouvelée en 2018 et 2019. Cette formation répond aux exigences formation à la qualification "Reconnu Garant de l'Environnement" ou RGE.

Les dates des prochaines sessions sont 25-27 juin et 10-12 décembre 2019.

La présentation, le programme pédagogique et le bulletin d'inscription de cette formation sont en téléchargement sur cette page du site internet du cabinet METROL.

FORMATOUR Bois-énergie Finlande - Date à définir

Bois-énergie collectif et industriel
Technologies et pratiques innovantes
pour la production de chaleur et d'électricité en Finlande
Date à définir avec vous !

Cette formation en Finlande sur trois journées initiée en 2017, montée en partenariat avec le cabinet METROL, donne l'occasion de former des professionnels souhaitant acquérir ou parfaire une connaissance théorique, méthodologique et pratique des acteurs et des clés de la dynamique de développement du bois-énergie collectif et industriel au travers de l'exemple de la Finlande.

Pour télécharger la plaquette de présentation et le programme pédagogique, consultez sur cette page du site internet du cabinet METROL.

Nous cherchons la meilleure période pour organiser cette formation de 3 jours, n'hésitez pas à nous contacter pour nous exprimer votre intérêt et votre disponibilité.

Contexte

La biomasse forestière est la source d'énergie la plus importante en Finlande, plus importante que fuel ou nucléaire ou charbon.
En 2016, la consommation de bois-énergie (chaleur et cogénération) y était de 37,2 TWh soit une augmentation de 6 % par rapport à 2015. (Source : LUKE)
Au total, la Finlande fait partie aujourd'hui des pays européens qui affichent les objectifs les plus élevés en termes de développement des énergies renouvelables.
En 2020, leur part devrait atteindre 32,9% dans la consommation électrique et 47,5 % pour le chauffage et la climatisation, contre respectivement 27% et 33 % pour la France. De plus, cette évolution se fait sans que les prix de l'électricité n'explosent. Les tarifs électriques industriel et domestique sont en effet parmi les plus faibles d'Europe. (Source : Institut Choisel)
Pour bénéficier du savoir-faire et des compétences de nos voisins finlandais, le CIBE et le Cabinet METROL propose donc une formation de 3 journées en Finlande.

3 août 2018 - Sortie des arrêtés ICPE de transposition de la Directive "MCP"

Le Ministère a publié le 3 août 2018 les arrêtés de transposition de la directive 2015/2193/UE du 25 novembre 2015 relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des installations de combustion moyennes, dite "Medium Combustion Plant" ou MCP. Cette dernière s’applique aux installations de combustion de puissance thermique nominale comprise entre 1 et 50 MW. La directive établit des règles visant à limiter les émissions atmosphériques de dioxyde de soufre (SO2), d’oxydes d'azote (NOx) et de poussières, ainsi que des règles visant à surveiller les émissions de monoxyde de carbone (CO).

Pour télécharger la Directive européenne 2015/2193UE du 25 novembre 2015, cliquez ici.

Sa transposition en droit français est assurée par un décret et 5 arrêtés.

  • Le décret 2018-704 du 3 août 2018 modifiant la nomenclature ICPE et certaines dispositions du code de l’environnement. Il modifie la rubrique 2910.
  • L’arrêté du 3 août 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration au titre de la rubrique 2910. Il s’applique aux installations de combustion de puissance nominale totale supérieure ou égale à 1MW et inférieure à 20MW relevant de la rubrique 2910-A, à l’exclusion des installations utilisant le biogaz comme combustible.
  • L’arrêté du 3 août 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de rubrique 2910 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement. Il s’applique aux installations de combustion de puissance nominale totale supérieure ou égale à 20MW et inférieure à 50MW relevant de la rubrique 2910-A et aux installations de combustion de puissance nominale totale supérieure ou égale à 1MW et inférieure à 50MW relevant de la rubrique 2910-B1.
  • L’arrêté du 3 août 2018 relatif aux installations de combustion d'une puissance thermique nominale totale inférieure à 50 MW soumises à autorisation au titre des rubriques 2910, 2931 ou 3110.
  • L’arrêté du 3 août 2018 relatif aux installations de combustion d'une puissance thermique nominale totale supérieure ou égale à 50 MW soumises à autorisation au titre de la rubrique 3110.

Les 6 textes entrent en vigueur le 20 décembre 2018. Toutefois, certains arrêtés prévoient des dispositions d’applicabilités particulières pour les installations existantes (mises en service avant le 20 décembre 2018). De plus, les valeurs limites d’émissions plus contraignantes prescrites par la directive MCP s’appliquent aux installations existantes à partir du 1er janvier 2025 pour les installations de puissance supérieure à 5MW et à partir du 1er janvier 2030 pour les installations de puissance inférieure à 5MW.

Le CIBE et la FEDENE ont établi en septembre 2018 une note pédagogique de 7 pages présentant de les informations indispensables à noter sur cette évolution règlementaire. Vous pouvez la télécharger ICI.

Sur cette page, vous trouverez la présentation précise des évolutions à prendre en compte qui ont été confirmées par ces arrêtés effectuée lors du dernier Salon Bois Energie à Grenoble en mars 2018 par Jean-Marc BERTRAND (Chef de projets, CIBE) et Samuel PETIT (Responsable technique, FEDENE) dont voici quelques extraits.

Évolutions principales analysées par le CIBE :

  • Les appareils de combustion strictement inférieurs à 1 MW ne sont pas concernés à décret 9/6/2009 et arrêté 2/10/2009
  • Le statut installation soumise à déclaration commence à 1 MW (et non plus 2 MW)
  • Pour une puissance 20 MW ≤ P < 50 MW et rubrique 2910A : procédure enregistrement et non plus autorisation (simplification administrative, dynamique télé-déclaration)
  • La procédure enregistrement s’applique pour la rubrique 2910B1 à partir de 1 MW (et non plus à partir de 0,1 MW)
  • Une démarche de validation du statut déclaratif (ou pas) d’un site qui se situerait entre 1 et 2 MW sera à effectuer
  • Un ajustement éventuel pour les sites existants disposant d’appareils de combustion de moins de 1 MW (les nouveaux arrêtés abrogeront les textes existants)
  • Les fiches combustions deviendront caduques à Mais s’attendre à une actualisation – adaptation
  • La disparition à terme de la notion d’appareils de combustion (chaudières) de secours.

  • Vigilance sur les règles d’implantation car lorsque installation supérieure ou également à 1 MW (et strictement inférieure à 2 MW), les distances d’éloignement de 10 mètres des limites de propriétés et conditions d’applications.
  • Marche à suivre pour le positionnement établissement, installation(s) et VLE :

            1) Identifier le classement de l’établissement en sommant les puissances de tous les équipements

            2) Caractériser le périmètre des installations de combustion (ou la seule),

            3) Identifier le type d’AM (arrêté ministériel) applicable à chaque installation de combustion (et conduit à la plage de puissance concernée et VLE    pour chaque combustible).

  • Une tendance généralisée vers les VLE plus exigeante (NOx et poussières particulièrement) pour les installations existantes ou qui seraient mises en service à compter du 20 décembre 2018, avec cependant une échéance de 7 à 12 ans pour se mettre au niveau le plus exigeant.

En effet, pour les installations existantes, un délai est accordé pour se mettre au niveau des VLE les plus exigeantes :

P < 5 MW à les VLE les plus exigeantes s’appliqueront à compter du 1er janvier 2025.

P ≥ 5 MW à les VLE les plus exigeantes s’appliqueront à compter du 1er janvier 2030.

Une exigence d’emblée au niveau les plus exigeants de VLE pour les installations qui auront une date de mise en service à compter du 20 décembre 2018.

FCBA - Etat des lieux des machines d’abattage de bois énergie

"Le développement du bois-énergie conduit à une évolution du parc d’engins dédiés à cette récolte (machines d’abattage mécanisé avec tête d’abattage à disque ou à cisaille). Le FCBA a donc mené une enquête afin de compléter et améliorer la connaissance de ce parc d’engins spécifiques (caractéristiques, fonctionnement, difficultés rencontrées...), au niveau national (France métropolitaine). Les informations récoltées (nombre et caractéristiques des engins présents dans l’entreprise, âge, mode d’achat, fonctionnement...) sont complétées pour 15 entreprises par des questions sur les avantages, inconvénients, avis sur le matériel et son utilisation, l’expérience avec d’autres engins, etc."

Pour télécharger le "FCBA-Info" de novembre 2018, cliquez ici.

FEDENE - Contributions Grand Débat

"Dans le cadre du Grand Débat National, la FEDENE, Fédération de sociétés de services énergétiques et environnement, acteur de la transition énergétique et climatique, souhaite apporter une contribution en mettant à disposition des parties prenantes intéressées – personnes physiques ou organisations – une dizaine de fiches d’informations sur des sujets proches de nos expertises."

Pour accéder à ces documents, cliquez ici.

 

Programme PROREFEI - Formation des Référents Energie dans l’Industrie

Le programme PROREFEI a été lancé pour former les personnes en charge de la compétence énergie dans l'industrie. En novembre et décembre 2018 commencent les premières sessions de formation pour les référents énergie de l'industrie.

L'objectif est de former 3000 référents énergie d'ici à 2020.

Pour en savoir plus sur le programme lisez le communiqué ici ou cliquez directement ici.

FNCCR / Syndicat des EnR - Contributions au Grand Débat national

"Depuis le 15 janvier, le grand débat national est lancé avec quatre thèmes centraux, dont celui de la transition énergétique, qui fait l’objet de nombreuses contributions par les citoyens et divers représentants. Le grand débat constitue, pour les acteurs des territoires et des énergies renouvelables, une belle opportunité pour présenter les multiples atouts des énergies renouvelables et répondre aux questions de nos concitoyens."
C’est pourquoi la FNCCR et le Syndicat des Energies Renouvelables ont lancé une campagne d’information diffusée notamment via le compte twitter @ener_aujourdhui et le site https://energies-aujourdhui.fr/.

ADEME - Les énergies renouvelables, une opportunité pour la France

L'ADEME a publié le dossier "Le grand débat national et la transition écologique" avec au sommaire "Les énergies renouvelables, une opportunité pour la France".

A consulter ici.

Le bois énergie est la première ressource renouvelable et représente 40 % des énergies renouvelables utilisées aujourd’hui en France. Il est de plus en plus utilisé pour alimenter de grandes chaufferies industrielles ou alimenter des réseaux de chaleur urbain.
"Le bois représente encore un très fort potentiel de développement en France, dans le respect d’une exploitation durable des forêts."

ADEME - Vidéo pédagogique de présentation de la biomasse

L'ADEME a publié sur son site une vidéo d'un peu plus de 2 minutes pédagogique de présentation de la biomasse et du bois-énergie.

Pour la consulter, cliquez ici.

 

CSF - Contrat de filière 2018-2022

Le Comité Stratégique de Filière Bois (CSF Bois)* a publié fin 2018 son contrat de filière 2018-2022.

La valorisation énergétique des bois y est citée à plusieurs reprises.

Pour le télécharger, cliquez ici.

*Le CSF Bois regroupe :

  • des fédérations professionnelles représentant l’amont et l’aval de la filière forêt-bois (France Bois Industries Entreprises, France Bois Forêt, France Bois Régions,
  • des syndicats de salariés : CFDT, FO, CGC, CGT
  • des pôles de compétitivité (Xylofutur...) ; un Centre Technique Industriel (FCBA) 
  • des principaux organismes de financement et de soutien aux entreprises (ADEME, Bpifrance, ...) et le comité professionnel de développement économique de l’ameublement et des industries du bois (CODIFAB)
  • des organismes liés à l’énergie (CIBE, FEDENE, SER, SNPGB, ...)
  • des représentants de l’Etat et des Régions de France
  • ...

FIBOIS Occitanie - Vidéo pédagogique sur l'exploitation des forêts

L'interprofession Forêt-Bois "FIBOIS Occitanie" a créé une vidéo pédagogique de près de 3 minutes sur l'exploitation des forêts, le pourquoi, le comment. De quoi expliquer aux plus novices l'intérêt de la récolte des bois pour l'énergie et les autres modes de valorisation.

Pour la découvrir, cliquez ici.

 

ADEME - Chaufferies biomasse et émissions atmosphériques

L'ADEME a publié la synthèse publique de la collecte des rapports d’émissions des chaufferies biomasse du Fonds Chaleur que vous trouverez ici.

"Des émissions moyennes en amélioration pour les chaufferies de 2 à 50 MW.

Mais la nécessité de poursuivre les efforts pour une bonne conception et une bonne conduite des chaufferies biomasse."

Déc. 2018 - Nouveau guide sur la mise en place des comités d’usagers dans les réseaux de chaleur - FNCCR

La FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies) a publié un guide des pratiques et bonnes idées pour la mise en place d'un comité d'usagers et d'abonnés dans les réseaux de chaleur et de froid.

Pour télécharger le guide, cliquez ici.

54 exemples d'Installations Biomasse en Entreprise & plaquette de communication - ADEME

L'ADEME a rassemblé les témoignages d'entreprise qui ont choisi la biomasse pour subvenir à leurs besoins énergétiques. Pour découvrir ces 54 exemples consultez la publication de novembre 2018 ici. Ces 54 fiches d'installations sont téléchargeables individuellement sur la base documentaire du CIBE.

De manière plus synthétique, la plaquette "PRODUCTION DE CHALEUR EN ENTREPRISE : ET SI VOUS PASSIEZ À LA BIOMASSE ?" vous donne 5 bonnes raisons de passer à la biomasse pour votre production de chaleur en entreprise.

 

Oct. 2018 - Bilan de la qualité de l'air extérieur en 2017

Le Commissariat Général au Développement Durable a publié le bilan de qualité de l'air extérieur en France durant l'année 2017.

"- 41 % d’émissions de particules de diamètre inférieur à 10 µm (PM10) entre 2000 et 2017. Les émissions d’oxydes d’azote (NOx ) ont baissé de 49 %, celles en particules de diamètre inférieur à 2,5 µm (PM2,5) de 48 %, celles de cadmium (Cd) de 77 % et celles de dioxyde de soufre (SO2 ) de 77 %. À l’inverse, celles d’ammoniac (NH3 ) n’évoluent pas significativement."

Pour en savoir plus, cliquez ici.

AAP "Investissements d’Avenir - Réseaux Energétiques Optimisés" - ADEME


 Le présent Appel à Projets (AAP) s’intéresse à des solutions d’optimisation des réseaux énergétiques (électrique, chaleur, froid, gaz). A ce titre, il vise à promouvoir le développement de solutions innovantes de gestion et de régulation de ces réseaux, de leurs composants, des données qui en sont issues, ainsi que des éventuelles interactions et interfaces entre eux ou avec les sources de production en amont et les usages en aval par tous types de consommateurs. Pour ce faire, le présent AAP cible notamment l’intégration de technologies de l’information et de la communication aux réseaux énergétiques ainsi que le déploiement de solutions de stockage comme levier d’intégration et de valorisation de la production renouvelable. 

Ces solutions peuvent être de différentes natures et notamment technologiques, économiques, organisationnelles ou juridiques.


Afin de répondre à ces objectifs, les projets attendus pourront traiter des axes listés ci-après.

  • Axe 1 – Le réseau électrique
  • Axe 2 – Le réseau de gaz
  • Axe 3 – Les réseaux de chaleur et de froid
  • Axe 4 – Interaction entre réseaux

Cet AAP vise à financer des innovations, des démonstrateurs et des expérimentations pré-industrielles. Tous les projets déposés devront avoir pour objectif premier de répondre à la demande stricte d’un marché. Le degré d’innovation des solutions développées devra donc être fixé par le besoin du client. D’autre part, le coût global (investissement et exploitation) de la solution innovante sera calibré par la capacité financière des clients ou consommateurs finaux. Les marchés visés devront donc être rentables à terme. Ils devront être bien identifiés, caractérisés et quantifiés.

Date-limite : clôture au 17 juin 2019

Pour en savoir plus, cliquez ici.

AAP "Investissements d’Avenir - EnR" - ADEME

« L’objectif de cet appel à projets (AAP) est d’accompagner le développement de projets dans le domaine des énergies renouvelables : biomasse énergie, solaire thermique et thermodynamique, géothermie, photovoltaïque, éolien terrestre et maritime, énergies marines renouvelables ainsi que des projets d’hybridation des différentes sources renouvelables. »

Cet AAP vise en particulier deux objectifs principaux :

La baisse du coût de production de l’énergie (Levelized Cost Of Energy) à terme, à travers le développement de nouveaux produits (biens et services) et l’amélioration de la fiabilité des systèmes de production d’énergies renouvelables ;
La réduction de l’empreinte environnementale des systèmes grâce à une amélioration des procédés de fabrication et à une optimisation de l’efficacité des technologies mises en œuvre.
Pour répondre à ces objectifs, les projets attendus pourront traiter des deux axes listés ci-après :

  • Axe 1 : Développement de briques technologiques innovantes
  • Axe 2 : Systèmes de démonstration

Date-limite : clôture au 19 septembre 2019

Pour en savoir plus, cliquez ici.

AAP "Investissements d’Avenir - Mobilisation de la biomasse" - ADEME

Le présent appel à projets (AAP) a pour objectif de soutenir la mobilisation et la première transformation durable, éco-efficiente et économiquement performante, des ressources en biomasse.

Il répond notamment à un des enjeux majeurs identifiés dans la stratégie interministérielle de la bioéconomie et dans la stratégie nationale de mobilisation de la biomasse (SNMB). Avec le développement attendu des énergies renouvelables et des produits biosourcés dans les domaines des matériaux et la chimie, les entreprises et industries de transformation de la biomasse ont des besoins en quantité et en qualité satisfaisante pour garantir la pérennité et la rentabilité de leurs outils de production.

Si la biomasse est abondante en France et renouvelable, elle reste néanmoins actuellement limitée au regard de l’ensemble des besoins. La biomasse devra donc être mobilisée en optimisant l’articulation de ses usages et dans une stratégie de maintien de la durabilité de la ressource :

  • En assurant la pérennité des ressources agricoles et forestières sur le long terme ;
  • En intégrant le changement climatique (évolution de la productivité, adaptation des systèmes de production agricoles et forestiers, stockage de carbone) ;
  • En produisant et mobilisant de la biomasse de manière éco-efficiente.

Le périmètre du présent AAP concerne la production de nouvelles ressources, la récolte et la première transformation de la biomasse jusqu’à l’entrée du process de transformation final (matériaux, chimie, énergie), en intégrant toutes les étapes de logistique et de préparation.

Le présent AAP vise à financer des projets de démonstration, dits « expérimentation » ou « démonstrateur », pouvant aller jusqu’à des mises en œuvre à l’échelle 1.

Les projets attendus devront répondre à au moins l’un des quatre axes suivants :

  • Axe 1 : Filière forêt-bois (sylviculture et première transformation du bois)
  • Axe 2 : Biomasse agricole et les co-produits des industries agro-alimentaires
  • Axe 3 : Ressources en biomasse des espaces verts et naturels
  • Axe 4 : Productions de nouvelles ressources en biomasse

Cet AAP vise à financer des innovations, des démonstrateurs et des expérimentations pré-industrielles. Tous les projets déposés devront avoir pour objectif premier de répondre à la demande stricte d’un marché. Les marchés visés devront donc être rentables à terme. Ils devront être bien identifiés, caractérisés et quantifiés.

Dates-limites : 14 mai 2019 et clôture le 14 novembre 2019.

Pour en savoir plus, consultez la page dédiée.

SSD des emballages en bois - Offre ECO-BOIS

Compte tenu de l'enjeu et la nécessité d'une mise en œuvre très rapide du dispositif de sortie de statut de déchet afin d'assurer la continuité de l'usage des broyats d'emballage en bois comme combustible, le CIBE, la FEDENE, la FEDEREC, la FNB et le SER‐FBE ont décidé de poursuivre leur action afin d'assurer un accompagnement aux producteurs de combustibles bois.

Un travail important a donc été réalisé pour mettre en place une offre de services nécessaires à la mise en œuvre harmonieuse et efficace du dispositif. Il permet à tous les opérateurs, ceux de petite taille comme ceux appartenant à de grandes structures (les non adhérents pouvant en bénéficier à des tarifs différents), de rapidement adapter leur organisation et obtenir la certification requise au titre de l'arrêté du 29 juillet 2014.

Les prestations proposées par ECO-BOIS sont les suivantes :

  • La mise à disposition d'un référentiel (mode opératoire) spécifique à la SSD emballages en bois et reconnu pour être conforme aux instructions de l'arrêté ministériel en ce qui concerne l'Assurance Qualité
  • Un kit d'outils SSD Bois à destination des plates-formes composé de fiches explicatives et de modèles de procédures à mettre en place
  • L'acquisition et le contrôle de la certification auprès d'organismes certificateurs accrédités COFRAC, retenus par Eco-Bois-Emballage à l'issue d'un appel d'offres
  • Un forum de discussion pour traiter le partage de l'information et les cas particuliers (plus de quatre-vingt opérateurs y sont déjà inscrits)

Pour en savoir plus, pour consulter et télécharger la liste et la cartographie actualisées des entreprises certifiées SELON LE REFERENTIEL ECO-BOIS/SSD Bois/01, la présentation de l'actualité d'ECO-BOIS, le détail des prestations et un formulaire de commande, cliquez ici.

 

Sept. 2018 - Chiffres clés de l'Energie - Edition 2018

Le Commissariat Général au Développement Durable a publié l'édition 2018 des Chiffres clés de l'Energie.

En 2017 en France métropolitaine :

  • la biomasse solide représente 4,4% de la consommation d'énergie primaire. "Le bois-énergie, qui représente la quasi-totalité de la biomasse solide, demeure la première source d’énergie renouvelable consommée en France, loin devant l’électricité d’origine hydraulique. Son principal usage est le chauffage."
  • la biomasse représente 42,3% de la production primaire d'énergies renouvelables.

Pour télécharger le document, cliquez ici.

vendredi 05 avril 19
  • CBQ+ - Ambronay (01) - Le CIBE à la journée technique Valorisation des cendres de bois
    Ambronay, 01500 Ambronay, France

mardi 09 avril 19
  • PARIS - Formation CIBE/METROL "ADOBOIS"

    Sur l'Audit, Diagnostic et Optimisation des performances d’une chaufferie bois-énergie
    Pour en savoir plus

mercredi 10 avril 19
  • PARIS - Formation CIBE/METROL "ADOBOIS"

    Sur l'Audit, Diagnostic et Optimisation des performances d’une chaufferie bois-énergie
    Pour en savoir plus

jeudi 23 mai 19
mercredi 19 juin 19
  • PARIS - Assemblée Générale du CIBE