Des documents pour concevoir votre projet de chaufferie
Les généralités à connaitre
- ITEBE – Concevoir une chaufferie automatique au bois déchiqueté de moins de 300 kW – 2004
- Ministère de l’Ecologie, du DD et de l’Energie – Règles de l’Art Grenelle Environnement 2012 – Les chaufferies au bois – 2012
La vérification des caractéristiques de votre projet
- FNCOFOR – Protocole de contrôle de la qualité des installations de chauffage bois – Fiche n° 201 – Kit de communication 1000 chaufferies bois – 2010
- FNCOFOR – Suivi d’installation en phases études et travaux – Fiche n°202 – Kit de communication 1000 chaufferies bois – 2011
Des textes règlementaires
Installation de combustion dans une rubrique ICPE « combustion »
- CIBE / FEDENE – Transposition de la « MCP » (Medium Combustion Plant) – Fiche thématique – 2018
- MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE – Fiches techniques combustion – 2019
- Ministère – Arrêté du 3 août 2018 relatif aux installations de combustion d’une puissance thermique nominale totale inférieure à 50 MW soumises à autorisation au titre des rubriques 2910, 2931 ou 3110. – 2018
- Ministère – Arrêté du 3 août 2018 relatif aux installations de combustion d’une puissance thermique nominale totale supérieure ou égale à 50 MW soumises à autorisation au titre de la rubrique 3110 – 2018
- Ministère – Arrêté du 3 août 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration au titre de la rubrique 2910 – 2018
- Ministère – Arrêté du 3 août 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l’enregistrement au titre de rubrique 2910 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement – 2018
Installations classées sous la rubrique ICPE « condenseurs par voie humide »
- CIBE – Extension du champ d’application de la rubrique n° 2921 aux condenseurs par voie humide – Note technique – 2021
- Ministère – Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de la déclaration au titre de la rubrique n° 2921 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement –
Pour aller plus loin
- Thème : 76-Réglementation – Conception de la base documentaire du CIBE.
