Des recommandations pour votre 1ère année de fonctionnement
- CIBE – Recommandations issues des retours d’expérience sur la « première année de fonctionnement » de la chaudière bois (2019-REX-2) – 2020
Des documents pour rédiger votre contrat de maintenance et/ou d’exploitation
Les éléments d’un contrat
- CIBE – Recommandations sur le cahier des charges de contrat d’exploitation (2019-REX-1) – 2019
- Communes forestières Alpes de Haute-Provence – La maintenance –
- Observatoire économique de l’achat public – Guide de rédaction des clauses techniques des marchés publics d’exploitation de chauffage avec ou sans gros entretien des matériels et avec obligation de résultat – 2007
Des modèles de contrat
- ADEME Poitou-Charentes – Cahier des charges de maintenance des chaufferies bois à alimentation automatique (granulés ou bois déchiqueté) – 2012
- ADEME – Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) – Contrat de maintenance et d’exploitation – 2005
- ADEME – Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) – Contrat de maintenance et d’exploitation – 2005
- CIBE – Modèle de CONTRAT TYPE d’exploitation d’installations de chauffage bois-énergie (2021-REX-6) – 2021
- RAEE – Contrat d’exploitation (Annexe RAEE N°5a) – 2005
Des exemples de contrat
Les textes règlementaires
Installation de combustion dans une rubrique ICPE « combustion »
- CIBE – Point sur la réglementation sur les émissions gazeuses et particulaires dans les chaufferies bois– 2024
- FNCCR Nouveaux textes règlementaires sur la nomenclature ICPE et les valeurs limites d’émission
Transposition directive « Moyenne Installations de Combustion (MCP) » 2019 - CIBE / FEDENE – Transposition de la « MCP » (Medium Combustion Plant) – Fiche thématique – 2018
- MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE – Fiches techniques combustion – 2019
- Ministère – Arrêté du 3 août 2018 relatif aux installations de combustion d’une puissance thermique nominale totale inférieure à 50 MW soumises à autorisation au titre des rubriques 2910, 2931 ou 3110. – 2018
- Ministère – Arrêté du 3 août 2018 relatif aux installations de combustion d’une puissance thermique nominale totale supérieure ou égale à 50 MW soumises à autorisation au titre de la rubrique 3110 – 2018
- Ministère – Arrêté du 3 août 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration au titre de la rubrique 2910 – 2018
- Ministère – Arrêté du 3 août 2018 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l’enregistrement au titre de rubrique 2910 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement – 2018
Entretien annuel et contrôle des chaudières
- Energie et Avenir Association des professionnels pour le chauffage durable – Entretien annuel des chaudières de puissance nominale comprise entre 4 et 400 kW – 2010
- Ministère – Arrêté du 15 septembre 2009 relatif à l’entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kilowatts – 2009
- Ministère – Arrêté du 2 octobre 2009 relatif au contrôle des chaudières dont la puissance nominale est supérieure à 400 kilowatts et inférieure à 20 mégawatts – 2009
Pour aller plus loin
- Thème : 73-Réglementation – Exploitation de la base documentaire du CIBE.
