Ce site est édité par le Comité Interprofessionnel du Bois-Energie ou CIBE
Association loi 1901
établie au 28 rue de la Pépinière 75008 PARIS
Tél : 09 53 58 82 65
E-mail : contact@cibe.fr
N° SIRET : 491 783 551 00030
N°APE : 9499Z

Directrice de la publication du site : Clarisse FISCHER, Déléguée Générale du CIBE

Hébergeur: HappyDev SAS
75, rue du Javelot 75013 – Paris
Tél : 06 35 51 64 64

Responsabilité :

Le CIBE attache une importance toute particulière à la vérification des informations qu’il délivre via son site Internet (ci-après dénommé le « Site ») ou tout autre support.
Toutefois ces informations ne sauraient être utilisées sans vérifications préalables par le lecteur et le CIBE ne pourra être tenu pour responsable des conséquences directes ou indirectes pouvant résulter de l’utilisation, la consultation et l’interprétation des informations fournies. L’utilisateur est seul responsable des dommages et préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels dès lors qu’ils auraient pour cause, fondement ou origine un usage du Site.

Par usage, il convient d’entendre tout usage du Site quel qu’il soit, frauduleux ou non frauduleux.

L’utilisateur renonce à toute réclamation ou action en justice relative à de tels dommages et préjudices, sur fondement de la responsabilité contractuelle du CIBE en sa qualité d’éditeur de ce Site ou sur tout autre fondement. Des liens hypertextes renvoient vers d’autres sites que le Site. En cliquant sur ces liens l’utilisateur quitte le Site et aboutit sur des sites sur lesquels le CIBE n’exerce aucun contrôle. En conséquence, le CIBE dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

La mention sur le Site de certains organismes, sociétés, produits ou services, n’implique aucunement que ceux-ci soient recommandés préférentiellement par rapport à d’autres similaires non mentionnés.

Il relève de la responsabilité de l’utilisateur de vérifier la date de publication des documents figurant sur le Site afin de s’assurer de leur validité au moment de la consultation.