ACTUALITES

L’innovation, les technologies en développement et les projets de R&D seront à l’honneur du prochain colloque du CIBE le 8 octobre à Toulouse  ! 

Cette manifestation est soutenue par l'ADEME et en co-organisation avec la Région Occitanie et en partenariat avec l’ATEE, Bees (Bio360 expo), Bioénergie promotion, Chaud Froid Performance, Forestopic et le Journal des Énergies Renouvelables.

Les inscriptions sont ouvertes, pour en savoir plus, rendez-vous ici : https://my.weezevent.com/colloque-cibe-2024

A noter :

• Date de fin des préventes : vendredi 6 septembre 2024 à minuit
• Date de fin des inscriptions : mardi 1er octobre 2024 minuit

Le Comité Interprofessionnel du Bois-Énergie, CIBE, est aujourd’hui reconnu comme le référent sur les questionnements techniques, règlementaires, économiques et environnementaux du bois-énergie, mais aussi comme une entité nationale garante de l’intérêt collectif et public du développement du bois-énergie. Il coordonne depuis 2006 les réflexions et les démarches des acteurs pour professionnaliser les pratiques et promouvoir les chaufferies de petites à fortes puissances grâce au savoir-faire et à l’expertise des professionnels.
Son colloque est donc un événement incontournable de la filière qui aborde les enjeux du bois-énergie collectif et industriel, d’amont en aval (de l’approvisionnement en biomasse à l’exploitation des installations en passant par le montage des projets), des différents usages (de la cogénération, de l’industrie, des réseaux de chaleur, des agglomérations), ainsi que de sujets transversaux (la coopération entre acteurs de la filière dont les collectivités et les performances environnementales).

Quelles innovations, technologies en développement et projets de R&D 
permettent de répondre aux enjeux du développement à venir du bois-énergie ?

Durabilité, qualité, efficacité et décarbonation, de la récolte à la combustion seront à l’honneur de ce colloque sur le même format que l’édition 2022.

L’appel à innovation est désormais clos mais le CIBE se réserve le droit d’étudier encore quelques candidatures. Voici le cahier des charges correspondant.
Pour toutes précisions, n’hésitez pas à contacter Benoit MEAUDRE, Responsable de projets du CIBE (b.meaudre[a]cibe.fr – 09 53 58 82 65)

Comme traditionnellement, le CIBE sera présent aux côtés des professionnels de la filière bois-énergie du domaine collectif et industriel les 5 & 6 février 2025 à Nantes.

Il y tiendra un stand et proposera des conférences en phase avec l'actualité du moment.

Notez la date !

Lien vers le site du Salon : https://www.bio360expo.com/

Dès 2023, les opérateurs énergétiques nouvellement assujettis à la mise en place d’une traçabilité dédiée concernant les critères de durabilité de la biomasse, de réduction des émissions de gaz à effet de serre et d’efficacité énergétique, sont appelés à se rapprocher des systèmes de traçabilité et des organismes certificateurs indépendants reconnus pour la RED II afin de trouver le plus adapté à leur situation, mettre en place la traçabilité RED II et organiser le premier audit dans le courant de l'année 2023. 

Afin de comprendre les enjeux et les obligations liés à la durabilité des bioénergies au sens de la directive européenne RED II, les ministères de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires & de la Transition énergétique ont résumé ses différents aspects, des principes généraux aux quotas carbone en passant par la mise en œuvre opérationnelle, sur une page dédiée de leur site internet.

Rappel des obligations pour les producteurs d’électricité ou de chaleur :

• Pour les opérateurs des installations de production d’électricité et/ou de chaleur à partir de biomasse solide, de déchets solides ou liquides, « obligés RED II» au titre du code de l’énergie, et/ou « obligés ETS » au titre du code de l’environnement : l’exigence d’audit de certification d’ici fin décembre 2023 est maintenue. La DGEC précise qu’aucune priorité ne peut être établie à ce stade entre les deux catégories d’obligés et que tous doivent être certifiés
  
  
• Ces opérateurs assujettis doivent également déclarer leur production de chaleur ou d’électricité sur le site du ministère :

 La date limite de déclaration sur « démarches simplifiées » pour les obligés RED était au 15/03. Un nouveau report (en date du 31/05/2024) est possible jusqu'au 13/06 23h59 pour les opérateurs obligés RED, en situation de non conformité au 13/06 23:59 afin de régulariser leur situation. Pour les opérateurs obligés RED et obligés ETS la déclaration est à faire sur les 2 canaux : démarches simplifiées et GEREP.

Ces reports ne sont pas applicables pour les déclarations ETS via GEREP.

Un formulaire « démarches simplifiées » est accessible afin de permettre le dépôt des deux documents attendus, et de permettre à l’opérateur de répondre à quelques questions complémentaires sur sa situation et celle de ses fournisseurs. (https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/declaration-2024-elec-chaleur )

La page web « durabilité des bioénergies » a été complétée par une série de vidéos explicatives concernant la déclaration de durabilité au titre de l’année 2023 pour les opérateurs énergétiques obligés RED II sur leur production d’électricité et/ou de chaleur à partir de biomasse.

Ces vidéos détaillent onglet par onglet le tableur de déclaration de durabilité. Ces déclarations concernent :

• Un tableur de déclaration de durabilité au format imposé
  • Tout opérateur devra renseigner la totalité des approvisionnements de l’année 2023 dans ce tableur.
  • Le tableur est disponible en ligne.
  • Un document d’aide à la déclaration est également disponible.
• Un document annexe (format libre) détaillant les calculs d’émissions de gaz à effet de serre réalisés par l’opérateur lorsque ces derniers sont retenus 
  • Ce second document détaillant les calculs GES n’est attendu que lorsque l’opérateur utilise des lots de combustibles ou intrants qui sont soumis à ces exigences de réduction de GES, et qu’il a effectué un calcul en valeurs réelles, pour toute ou partie du calcul.
  • Si l’opérateur a recouru uniquement à des valeurs par défaut de la directive, ou valeurs représentatives de la filière bois énergie, ce document annexe n’est pas exigé.

Il est recommandé de se rapprocher, le plus rapidement possible, des DREAL en cas de retard de déclaration.

Pour rappel, les opérateurs énergétiques obligés ETS doivent déposer les documents attestant de la durabilité via l’outil GEREP avant le 28 février 2024 s’ils sont soumis également au titre du code de l’énergie ou seulement sur GEREP le cas échéant.

Ainsi, tout opérateur obligé RED doit s’assurer d’avoir effectué sa déclaration concernant l’année 2023 sur le canal : démarches simplifiées.

Rappel des obligations pour les fournisseurs de combustibles :

Pour tenir compte des difficultés présentées par le manque d’auditeurs disponibles en France, le processus de mise en œuvre suivant a été publié le 28 septembre 2023 et se trouve sur le site du ministère :

• Pour les fournisseurs de biomasse déjà certifiés PEFC : aucune démarche spécifique n’est attendue à ce stade. Un point d’étape sera fait début décembre 2023 avec PEFC concernant le statut de sa reconnaissance en tant que système volontaire RED II par la Commission Europé La DGEC précise que l’ensemble de ces opérateurs devront être certifiés RED II pour fin 2024. Aucun audit programmé après la reconnaissance de PEFC ne doit ignorer les exigences RED II, quitte à adapter le calendrier d’audit. Pour un opérateur prévoyant de se faire certifier RED II uniquement en 2025, la biomasse sera considérée comme non durable pour l’année 2024.
• Pour les fournisseurs de biomasse non certifiés PEFC : a minima, une démarche formelle doit être engagée d’ici fin 2023. Un justificatif de prise de RDV doit être disponible pour le 31 décembre 2023 et un audit doit être programmé au plus tard d’ici la fin du 1^er semestre 2024.

A noter que pour les fournisseurs non encore certifiés dans l’attente de pouvoir utiliser le modèle d’attestation des schémas, le modèle proposé par le consortium reste conseillé.

En 2024, Il est donc vivement conseillé aux fournisseurs (sous risque de ne pouvoir approvisionner les installations assujetties REDII en 2025) qui ne l’ont pas encore fait de se rapprocher des schémas volontaires pour étudier l’offre la plus adaptée à leur activité et s’assurer qu’ils puissent bien être certifiés RED II en 2024. Cela est valable pour les fournisseurs indirects de ces installations.

24 janvier : L'actualité de la transposition de ces directives ont été présentées au Salon Bio360 à Nantes, vous pouvez accéder aux supports sur cette page.

30 janvier : Le Consortium dédié à la transposition des directives "RED" composé de CIBE, CNPF, COPACEL, EFF, FEDENE, FNB, FNCOFOR, FNEDT, FRANSYLVA, ONF, ONFE, UCFF et SER a mobilisé Solagro pour effectuer avec le soutien de France Bois Forêt et du Ministère de l'Agriculture une étude sur la constitution de valeurs GES [gaz à effet de serre] dans la filière bois énergie française dans le cadre de la directive RED II. Cette étude est téléchargeable ici.

Plus d'informations sur la directive européenne REDII sont disponibles sur cette page

Etats Généraux de la Chaleur Solaire 2024 : Engager le plan national pour la chaleur solaire

Le CIBE y interviendra à la table ronde "L'équipe de France de la chaleur renouvelable pour porter le plan national" le mardi 25 juin de 11h15 à 12h15 en la personne de Guillaume FORTIN (EEPOS).

En voici le descriptif : "Cet essor va passer par la promotion des couplages 100% Chaleur EnR avec du solaire, la sensibilisation et la mise à niveau des prescripteurs sur ces solutions et par la formation des acteurs de la filière (BE, installateurs, exploitants) aux différentes technologies, afin d’augmenter le nombre de professionnels impliqués. Vous pourrez découvrir ces actions conduites avec les territoires (Régions, métropoles, communautés de communes, …) pour mettre en œuvre une stratégie de déploiement de la valorisation de la chaleur solaire par une approche sectorielle territoriale."

Et les autres participants (confirmés) :

• Nicolas GARNIER, Délégué général – AMORCE
• Marion LETTRY, Déléguée générale – FEDENE
• Christophe LUTTMANN, Vice-Président – AFPG

Et enfin, la présentation officielle des Etats Généraux

Organisé par Enerplan, le rendez-vous annuel des acteurs de la chaleur solaire rassemble les professionnels français de la filière solaire thermique ainsi que les porteurs de projets et les prescripteurs nationaux territoriaux. Proposée en format hybride (en présentiel en région et en distanciel), cette journée invite à découvrir les nouvelles dynamiques du marché, à échanger entre acteurs, à être témoins des retours d’expériences d’initiatives impulsées par les territoires.

Cette année, la 11e édition des Etats Généraux de la Chaleur Solaire se déroulera le mardi 25 juin à Marseille et permettra de co-écrire, en lien avec les autres acteurs de la chaleur renouvelable et les pouvoirs publics, le plan national pour le solaire thermique qui doit conduire le pays à produire 6 TWh à l’horizon 2030.

Les participants pourront choisir entre 2 parcours d’ateliers organisés en parallèle l’après-midi :

• Parcours professionnels et porteurs de projets : Pour comprendre que la chaleur solaire est une solution performante, durable et fiable pour tous types de structures et d’application depuis le propriétaire de maison individuelle jusqu’au collectivités en passant par bailleurs sociaux, l’industrie, le tertiaire, les acteurs de l’agriculture et de l’agroalimentaire….
• Parcours acteurs des collectivités et des territoires : Pour approfondir leur connaissance de la chaleur solaire et savoir comment s’appuyer sur les acteurs et les outils disponibles pour mener à bien leurs projets et garantir les performances des installations durant toute la vie de l’ouvrage.

Des visites d’installations seront également proposées la veille sur Marseille.

Pour découvrir le programme et vous inscrire : https://www.etats-generaux-chaleur-solaire.fr/

Fonds Chaleur

Aide à l’installation de production de chaleur biomasse/bois. Pour vous aider à agir pour la transition écologique et passer au renouvelable grâce à la biomasse énergie, l’ADEME vous apporte une aide financière à la réalisation de votre installation production de chaleur à partir de biomasse.

Pour en savoir plus : https://agirpourlatransition.ademe.fr/

Biomasse Chaleur pour l’Industrie du Bois (BCIB) | Entreprises | Agir pour la transition écologique | ADEME

Cet appel à projets accompagne le développement des moyens de séchage du bois d’œuvre et les installations biomasse supérieures à 3 000 MWh/an pour répondre aux besoins énergétiques des industries du bois. Une priorité sera accordée aux projets dont la production de chaleur vise principalement le séchage de bois matériau.

Date-limite : 27 juin 2024

Pour en savoir plus : https://agirpourlatransition.ademe.fr/entreprises/aides-financieres/20240319/biomasse-chaleur-lindustrie-bois-bcib

Autres appels à projets

Consultez tous les autres appels à projets en cours et à venir dans votre région sur ces mêmes critères.

.

Concernant la chaleur renouvelable, l’État a confié à l’ADEME, depuis 2009, la gestion du Fonds Chaleur afin de massifier sur le territoire, les installations de production de chaleur renouvelable et de récupération et au développement des réseaux de chaleur qui leur sont liés. Il est destiné à l’habitat collectif, aux collectivités et aux entreprises.

Accéder aux soutiens de l'ADEME dans le cadre du Fonds Chaleur

L'ADEME vous soutient dans ces démarches :

• L’ADEME oriente les porteurs de projets (industriels, collectivités,…) dans leurs choix grâce à ses connaissances techniques, à l’animation de son réseau d’acteurs professionnels et à ses outils (cahiers des charges, guides, fiches de référence).
• L’ADEME attribue des aides pour accompagner la conception de projets performants : études, assistance à maitrise d’ouvrage, animation, formation, communication, évaluation,…
• L’ADEME attribue des aides à l'investissement adaptées (subventions, aides remboursables…) pour permettre au projet d'être économiquement équilibré et de proposer un prix compétitif de la chaleur aux usagers. Les aides de l’ADEME peuvent dans certains cas se cumuler avec des aides de partenaires (Région, FEDER…) et des certificats d’économie d’énergie.

Pour vous aider à agir pour la transition écologique et passer au renouvelable grâce à la biomasse énergie, l’ADEME vous apporte une aide financière à la réalisation de votre installation production de chaleur à partir de biomasse.
Vérifier votre éligibilité et préparer votre dossier en cliquant ici.

.

Vous trouverez sur ce lien l'accès à la plateforme EnRezo récemment mise en ligne. Ce projet piloté par le CEREMA avec le soutien de la DGEC et de l'ADEME consiste à proposer une cartographie nationale des potentiels de développement des réseaux de chaleur et de froid, identifiés sur la base de critères techniques. Pour tous les territoires de France, le projet EnRezo permet de faciliter la réalisation des études d’opportunité, des schémas directeurs (en identifiant des zones d’extension possibles) et d’engager plus rapidement des études de faisabilité sur les secteurs identifiés par les acteurs locaux.

Si l'outil a pour principal objectif d'accompagner les collectivités dans une stratégie de développement de la chaleur et du froid renouvelables, il s'adresse aussi aux bureaux d'études, aux services de l'État, aux observatoires de l'énergie ou tout propriétaire ou usager d'un site ayant une consommation ou un potentiel de valorisation de chaleur et de froid. Le CIBE a été sollicité pour suivre et alimenter son élaboration aux côtés d'autres acteurs mobilisés dans le développement des réseaux de chaleur au niveau national. Concernant la biomasse, cet outil renvoie vers l'annuaire des animateurs bois-énergie, de manière à ce que les porteurs de projets puissent être dirigés vers un conseil adapté aux enjeux locaux. 

À noter, le projet EnRezo alimentera directement les données du "Portail cartographique ENR", outil visant à appuyer les communes dans l’identification de zones potentiellement propices à l’implantation d’énergies renouvelables sur leur territoire, notamment pour définir les zones d’accélération prévues par l’article 15 de la loi relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables.

Des versions « expert » et « 2050 » sont en cours de développement et seront disponibles dans quelques mois. Le CIBE continuera de suivre et collaborer à ces travaux à venir.

.

L'équipe du CEEB (Centre d’étude de l’Économie du Bois) a publié les résultats de l’enquête trimestrielle sciages et bois énergie du 3ème trimestre 2023.

Télécharger l'ensemble des mercuriales trimestrielles ici.

.

La démarche d’accompagnement des entreprises à la mise en place de la Sortie de Statut de Déchet des broyats d’emballages en bois est désormais assurée par Consortium « SSD – Broyats d’emballages en bois » regroupant AMORCE, CIBE, FEDENE, FEDEREC et FNB. 

Les prestations proposées par sont :

• la mise à disposition d'un référentiel (mode opératoire) spécifique à la SSD emballages en bois et reconnu pour être conforme aux instructions de l'arrêté ministériel en ce qui concerne l'Assurance Qualité
• la mise à disposition d'un kit d'outils SSD Bois à destination des plates-formes composé de fiches explicatives et de modèles de procédures à mettre en place
• l’obtention et le contrôle de la certification auprès d'organismes certificateurs accrédités COFRAC et retenus par Eco-Bois-Emballage à l'issue d'un appel d'offres
• une foire aux questions (FAQ) pour le partage de l'information et traiter des cas particuliers (plus de 80 opérateurs y sont déjà inscrits)
• des formations inter ou intra-entreprises respectivement sur le management de la qualité (en salle) et le tri & la gestion des lots (sur site)

Pour en savoir plus, consultez cette page de notre site internet.

Pour en savoir plus, contactez le Comité Interprofessionnel du Bois-Energie : contact@cibe.fr - 09 53 58 82 65

.

Prochaines dates :

• 2 - 4 juillet 2024

Environ 6 000 chaufferies bois sont en service à ce jour sur le territoire national. Après la mise en service et l'inauguration, l'exploitation au quotidien s'organise. Qu'en est-il vraiment quant aux performances du système, tant au niveau de la combustion, que du traitement des rejets (fumées, cendres…), et de la qualité de la livraison de chaleur ? Comment mieux organiser l'exploitation et la maintenance d'une chaufferie bois, afin d'optimiser les performances, la qualité de l'énergie utile livrée au client, le bénéfice environnemental et la rentabilité globale du projet ?

Pour répondre à ces enjeux, le CIBE et le Cabinet METROL propose une formation intitulée « ADOBOIS » depuis 2017. Désormais d'une durée de 2,5 jours, la prochaine session aura lieu du 4 au 6 juillet 2023 en présentiel à Paris ou en distanciel (en cas de force majeure).

Elaborée pour les professionnels souhaitant acquérir ou parfaire une connaissance méthodologique et pratique de l'exploitation, de l'entretien et de la maintenance d'une chaufferie bois-énergie, ADOBOIS est une occasion unique de connaître les règles de l'art, de l'audit, du diagnostic et de l'optimisation d'une installation, tant sur les aspects techniques, que règlementaires, financiers, économiques et environnementaux.

Renseignements et inscription sur le site internet du cabinet METROL

.

Cette synthèse pédagogique sous forme d'infographies a été élaborée à partir des travaux de la commission ANI par notre stagiaire Victoire Chambert-Loir. Elle présente les chiffres clés de notre filière - qui seront mis à jour chaque année :

• objectifs et état d'avancement
• répartition géographique
• usages de la chaleur
• enjeux sur la ressource, l'économie et l'environnement

N'hésitez pas à l'imprimer et à la diffuser !!

Télécharger la plaquette

.

Prochaines dates en présentiel à Paris (ou en distanciel en cas de force majeure) :

• 10 - 13 juin 2024
• 16 - 19 décembre 2024

ENERBOIS, formation de 3 jours montée en partenariat avec le cabinet METROL, s’adresse aux professionnels souhaitant acquérir ou parfaire une connaissance méthodologique et pratique du montage de projets bois-énergie. Fondée sur l'expertise du CIBE et de ses adhérents dans le domaine du montage de projets de chaufferies bois, ENERBOIS est une occasion unique de connaître les règles de l’art, depuis le montage technique, économique, financier et juridique des projets, jusqu’à l’exploitation des installations. Elle répond aux exigences pour obtenir la qualification "Reconnu Garant de l'Environnement" ou RGE.

Depuis 2012, plus de 250 stagiaires ont bénéficié de cette formation et ont exprimé leur satisfaction. 

Renseignements et inscription sur le site internet du cabinet METROL

.

Juillet

France Bois Forêt invite les travailleurs forestiers à prendre connaissance des démarches existantes pour lutter contre les atteintes auxquelles ils sont confrontés sur leurs chantiers et regroupées dans le flyer "La lutte contre les atteintes à la filière forêt-bois" publié par la Gendarmerie.
« Au-delà des flyers, l’idéal est malgré tout que les opérateurs s’identifient et se rencontrent localement avec les forces de Gendarmerie. » précise Jean-Michel SERVANT, Président de France Bois Forêt.

.

Mai

En réponse aux menaces perpétuelles que subissent les travailleurs forestiers, Julien Denormandie, Ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation, et Gérald Darmanin, Ministre de l'Intérieur, ont rédigé un courrier le 6 mai pour condamner fermement ces actes de malveillance et assurer "la pleine mobilisation" des services de leurs ministères pour garantir aux acteurs de la Filière Bois la sécurité dans l'exercice de leur métier. 

.

Mars 2022

Le problème des actes de vandalisme et d’incivilité commis sur des matériels d’exploitation et à l’encontre de certains personnels ayant été soulevé lors des Assises de la forêt et du bois, les participants aux Assises ont publié le 8 mars une déclaration commune de soutien aux travailleurs en forêt victimes d’agression.
Quatre ONG environnementales signataires de cette déclaration commune ont publié une déclaration complémentaire visant à rappeler que, malgré les divergences de point de vue et les désaccords au sujet de l'exploitation forestière, "le respect des biens, des personnes et du dialogue entre les parties prenantes intéressées à la forêt, doit être garanti en toute circonstance", et à condamner "toutes les violences à l'égard de tout acteur du débat forestier, de quelque nature qu'elles soient."

Après la clôture des Assises de la forêt et du bois du 16 mars, la Coopérative forestière CFBL a été victime d'un incendie criminel perpétré sur un engin forestier dans la nuit du 17 mars sur la commune de Brassy (58), et ce après que la Gendarmerie ait enregistré des menaces de mort à l’encontre des forestiers de cette coopérative.

.

Analyses des professionnels de la filière

Dans la crise énergétique actuelle, la filière bois énergie (première énergie renouvelable de France) est extrêmement sollicitée afin de concourir à l’objectif de renforcement de notre autonomie énergétique. La continuité de service a réussi à être maintenue malgré une hausse massive et soudaine des volumes et des coûts de production. La filière a su faire preuve de résilience une fois de plus face à cette seconde crise mais cette situation génère un certain nombre de conséquences relevées dans la note en ligne ici (version du 15 avril 2022).

Le Conseil d'Administration du CIBE et la commission APR (Approvisionnement des chaufferies et biocombustibles) continuent de suivre et d'analyser la situation en étroite collaboration. 

La FNCCR a commenté la note du CIBE dans sa lettre d'information du 22 juin 2022 en ligne ici.

Propellet France a analysé la situation du granulé de bois spécifiquement et les actions des professionnels de la filière :

• Note de conjoncture de juillet 2022 en ligne ici
• Communiqué de presse associé de Juillet 2022 en ligne ici

.